C’est le sentiment des avocats de Total, Grande Paroisse et Serge Biechlin, à l’issue de la dernière journée d’audience
Le moins qu’on puisse dire en effet, c’est que la deuxième semaine d’audience du procès en appel de la catastrophe d’AZF s’est achevée dans la confusion. Après l’audition des trois témoins-experts Véronique Rey (police scientifique), Jean Sompayrac (géomètre) et Daniel Van Schendel (artificier), la cour devait entendre Michel Lefèbvre, l’expert détonicien cité par la défense. Il convient de (...)
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Homicide involontaire
Articles
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AZF - Entrave à la Défense ?
11 novembre 2011 -
Accident mortel d’hélicoptère près de Nice en 2004 : jugement le 30 janvier 2014
22 novembre 2013, par MatthieuLe transporteur Héli Air Monaco et le fabricant de turbines Turbomeca jugés depuis mercredi à Nice pour "homicide involontaire par personne morale", après un accident d’hélicoptère en 2004 près de Nice qui avait fait 5 morts, connaîtront leur sort le 30 janvier 2014.
L’hélicoptère, un Ecureuil AS-350, qui outre le pilote transportait quatre personnes, s’était abîmé en mer au large de la pointe de Saint-Jean-Cap-Ferrat lors d’une rotation entre l’aéroport de Nice-Côte d’Azur et la principauté de Monaco le (...) -
Brétigny : "Les indemnités de la SNCF n’avaient rien de secret"
2 octobre 2013, par BenoitL’aide de première urgence de la SNCF avait-elle pour but de dissuader les victimes d’aller en justice ? Cette accusation, formulée par une association de consommateurs, est démentie par une fédération de victimes.
Après la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge, qui avait fait sept morts et des dizaines de blessés le 12 juillet dernier dans l’Essonne, la SNCF n’a pas attendu pour indemniser les victimes. Au lendemain du drame, 35 victimes et familles de victimes ont reçu des des sommes allant (...) -
Brest. Le procès du naufrage du Sokalique en novembre
5 juillet 2012, par CharlesL’Ocean Jasper et le Sokalique s’étaient abordés le 17 août 2007. Le patron du fileyeur de Roscoff avait péri ; le cargo avait pris la fuite.
Cinq ans après le naufrage du Sokalique, qui avait fait un mort, un procès se tiendra du 13 au 16 novembre, à Brest.
« Enfin, c’est un soulagement ! » Hier, Yvette Jobard, la veuve du patron du fileyeur de Roscoff, le Sokalique, qui avait péri lors de l’abordage par un cargo, l’Ocean Jasper, le 17 août 2007, a appris les dates du procès pénal.
Celui-ci aura lieu (...) -
Accident ferroviaire de Brétigny : La délicate question de l’indemnisation des victimes
26 septembre 2013, par BenoitJUSTICE – Une convention encadrant un protocole visant à déboucher sur une indemnisation financière doit être présentée aux familles de victimes ce samedi…
Les victimes de l’accident de train en gare de Brétigny-sur-Orge (Essonne), survenu le 12 juillet, vont-elles accepter une indemnisation « à l’amiable » ? Ce samedi à 14h, une réunion d’information doit rassembler le parquet, la SNCF, RFF, les assureurs, le ministère des Transports, le conseil national du barreau et les victimes. Un texte, intitulé « (...) -
Ouverture du procès en appel des surirradiés d’Epinal
12 novembre 2014, par EmelineEn première instance, deux anciens médecins et un radiophysicien ont été condamnés à 18 mois de prison ferme pour leur responsabilité dans le plus grave accident de radiothérapie de France, qui a fait 450 victimes, dont 12 mortelles.
Le procès en appel des surirradiations à l’hôpital d’Epinal, le plus grave accident de radiothérapie recensé en France avec près de 450 victimes, s’ouvre mercredi après-midi à Paris. Deux anciens médecins de l’hôpital et le radiophysicien, condamnés à 18 mois de prison ferme en (...) -
COMMUNIQUE - Crash de la Vèze : les familles dénoncent la lenteur de l’instruction
18 octobre 2010Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse de l’association "AVEC Besançon", association membre de la FENVAC
L’Association des Victimes et Entourage du Crash de Besançon « AVEC Besançon » communique :
Le 19 octobre 2006 sur l’aérodrome de Besançon à 0h40 un avion Beechcraft 90 s’écrasait quelques secondes après son décollage avec à son bord 4 personnes dont une équipe médicale qui partait à Amiens pour y prélever un foie. Il n’y eut aucun survivant.
A l’issue de la rencontre du 23 mars 2009 avec les (...) -
Procès d’Allinges : Guillaume Pepy, président de la SNCF devra comparaître
23 mars 2013, par AudeLe président de la SNCF, Guillaume Pepy est appelé comparaître devant le tribunal de grande instance de Thonon le 3 avril prochain, jour d’ouverture du procès de l’accident d’Allinges qui a coûté la vie à 7 collégiens dans la collision de leur bus scolaire avec un TER le 2 juin 2008.
Guillaume Pepy devra expliquer pourquoi la SNCF a omis de « prendre en compte la dangerosité du passage à niveau découlant de sa configuration et notamment l’existence d’une durée de franchissement par certains types de (...) -
Une mère et 2 enfants tués dans un accident
9 mars 2011Une mère et ses deux enfants ont été tués dans une collision frontale entre leur voiture et un poids lourd dans la nuit de mardi à mercredi. La collision a eu lieu vers 3h30 sur une route départementale à Saint-Loup-de-Varennes, en Saône-et-Loire, près de Chalon-sur-Saône.
Selon les premiers éléments de l’enquête, le véhicule, à bord duquel se trouvaient une femme de 30 ans et ses deux jeunes enfants, dont l’âge et le sexe n’ont pas été précisés, se serait déporté sur la voie de gauche, avant de percuter (...) -
« Toute la relation du pilote avec la machine doit être repensée »
30 juillet 2011La formation des pilotes est sur la sellette. Parmi ses nouvelles recommandations, le BEA préconise en effet que les pilotes soient davantage formés au « pilotage manuel » et au « décrochage », y compris à « haute altitude ». Relançant ainsi une vieille polémique sur la compétence des équipages. Et le fait que le pilotage de plus en plus virtuel des avions modernes aurait perturbé le couple homme-machine. « L’élément clé pour comprendre le crash du Rio-Paris, c’est l’incompréhension qu’il y a eue entre (...)
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