Homicide involontaire

Articles

• Probable procès pour Continental dans l’affaire du Concorde
  11 mars 2008

  Le renvoi en correctionnelle pour homicides et blessures involontaires de la compagnie américaine Continental airlines et de deux personnages clefs de l’aéronautique française a été requis dans l’enquête sur la chute d’un Concorde qui avait fait 113 morts en juillet 2000, a annoncé le parquet de la ville.
  Dans son réquisitoire signé fin février après plus de sept ans de procédure, le parquet de Pontoise (Val-d’Oise) demande aussi le renvoi devant le tribunal de deux employés de la (…)

• Poursuites dans le crash du vol Spanair JK5022
  2 juin 2011

  Trois cadres de la compagnie aérienne Spanair ont été inculpés d’homicide involontaire par un tribunal madrilène, dans le cadre de l’enquête sur le crash du vol JK5022 qui avait fait 154 morts en août 2008.
  On l’avait un peu oublié suite à la découverte des boîtes noires du vol AF447 d’Air France entre Ri de Janeiro et Paris, mais l’enquête sur un autre crash aérien suit son cours. Les media espagnols ont ainsi désigné le chef de quart à l’aéroport Barajas de Madrid, le responsable de la (…)

• Le Palm Beach ne sera pas rasé mais réhabilité
  6 mai 2011

  Pour le lieutenant-colonel Philippe Mondet, la tragédie de l’incendie du Palm-Beach à Vichy, mardi à 2 h 30, s’est jouée dans la cage d’escalier. C’est là que le feu s’est propagé et a gagné les étages supérieurs à une vitesse fulgurante.
  Après l’incendie de l’immeuble de douze étages, qui a coûté la vie à trois personnes dans la nuit de lundi à mardi, l’heure est aux questions à Vichy. Début de réponse avec le lieutenant-colonel de pompiers Philippe Mondet qui supervisait les secours. (…)

• RIO-PARIS : Air France se décharge sur Airbus
  26 novembre 2010

  Coup de théâtre dans l’affaire du crash du vol Rio-Paris d’Air France, qui a fait 228 morts le 1er juin 2009. L’avocat de la compagnie, Fernand Garnault, a remis fin septembre à la juge d’instruction Sylvia Zimmermann, en charge de l’enquête pour homicides involontaires, un mémorandum qui charge violemment Airbus. Dans ce document et ses 16 annexes, auxquels Libération a eu accès en exclusivité, Air France accuse le constructeur d’avoir ignoré ses nombreuses alertes sur les sondes Pitot. Or (…)

• Procès AZF : un ancien inspecteur de la Drire pointe les "nuisances et les risques" du site industriel
  27 février 2012

  Au dernier jour des débats dans le procès en appel de la catastrophe AZF, un ancien inspecteur de la Drire, a évoqué lundi les "nuisances et les risques" présentés par le site industriel toulousain, propriété de Grande Paroisse (groupe Total).
  Dernier témoin à être entendu dans ce procès, Patrick Couturier, qui était à l’époque de la catastrophe inspecteur des installations classées au sein de la Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (Drire) (…)

• Drame d’Allinges : La SNCF et RFF incapables de citer un responsable de la sécurité des passages à niveau
  5 avril 2013, par Aude

  Vendredi 5 avril, au troisième jour du procès du drame d’Allinges, après le chauffeur, ce sont les responsables de la SNCF et de RFF (Réseau ferré de France) qui sont venues à la barre du tribunal de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie).
  Les deux représentantes des entreprises publiques ont eu à expliquer comment est assurée la sécurité sur les passages à niveau. Le sentiment qui se dégage, à voir l’insistance des avocats et du juge, est que leurs réponses sont pour le moins confuses. Le (…)

• Concordia : délai pour les indemnisations des naufragés français confirmé en appel
  9 mai 2012

  La prolongation du délai de trois mois accordé en février par la justice aux naufragés français du paquebot Concordia pour accepter ou refuser l’indemnisation proposée par la compagnie Costa a été confirmée mercredi en appel.
  La Fédération nationale des victimes d’accidents collectifs (Fenvac), dont est membre un collectif regroupant 70% des 462 Français naufragés, reprochait à la compagnie italienne de mettre les victimes au pied du mur en leur donnant initialement jusqu’au 14 février (…)

• Des parties civiles critiquent l’absence des prévenus au procès AZF
  27 février 2012

  Des avocats de la partie civile ont critiqué l’absence des prévenus et des avocats de la défense lors de l’audience de lundi du procès AZF comme un manque de respect pour les victimes de la catastrophe industrielle qui a fait 31 morts et des milliers de victimes en 2001.
  La stratégie de la défense de ne pas assister aux débats pour la deuxième audience consécutive intervient après un incident d’audience survenu le 16 février. Un conseiller assesseur aurait fait en direction d’un avocat un (…)

• Thaïlande : quatre morts dans l’incendie d’une boîte de nuit à Phuket, quatre Français blessés
  17 août 2012, par Charles

  Au moins quatre personnes sont mortes et une vingtaine ont été blessées dans l’incendie qui a détruit une boîte de nuit dans la célèbre cité balnéaire de Phuket, dans le sud de la Thaïlande, ont annoncé vendredi les autorités locales.
  Le sinistre s’est déclaré vers 4h00 du matin (21h00 GMT) au Tiger Pub, un établissement fréquenté par des locaux et des étrangers situé sur la plage de Patong. Il a été maîtrisé à la levée du jour.
  "Le décès de quatre personnes a été confirmé. Nous pensons (…)

• AZF : 10 ans de polémique
  24 août 2011

  Pour le 10e anniversaire de la catastrophe d’AZF, dans moins d’un mois, y aura-t-il enfin une cérémonie commune à tous les sinistrés ? Lors d’une réunion lundi soir, au Capitole, les associations ont encore étalé leurs divergences.
  Chaque année, c’est le même scénario. Sur le site de l’ancienne usine AZF, ou bien à la stèle de la route de Seysses, ou encore au rond-point du 21 septembre, chaque association de victimes célèbre, chacune de son côté, l’anniversaire de la catastrophe d’AZF qui (…)