Homicide involontaire

Articles

• Le commandant du « Costa-Concordia » condamné à seize ans de prison
  12 février 2015, par Thémis

  Le commandant du navire de croisière Costa-Concordia, Francesco Schettino a été condamné, mercredi 11 février à seize ans et un mois de prison, pour sa responsabilité dans le naufrage du paquebot qui avait causé la mort de 32 personnes au large de l’Italie en janvier 2012.
  Francesco Schettino, 54 ans, a été reconnu coupable, notamment d’homicides et du naufrage du navire, par les juges du tribunal de Grosseto, en Toscane, où son procès s’est ouvert en juillet 2013. Le parquet avait requis (…)

• Saint-Jean-d’Angély, Les victimes de l’explosion aidées
  19 mars 2011

  La Ville a créé un fonds de secours pour aider les victimes de l’explosion. Il sera géré par le centre communal d’action sociale.
  Paul-Henri Denieuil, le maire, a ouvert le conseil municipal de jeudi soir en évoquant la terrible explosion survenue le mardi 22 février dans la cité des Fleurs, faisant trois victimes. Avant de demander à l’assistance - élus et public - d’observer un instant de silence à la mémoire des disparus, le premier magistrat angérien a aussi évoqué le drame survenu au (…)

• Brétigny : les juges ont décelé 40 anomalies sur l’aiguillage
  10 septembre 2013, par Benoit

  Les premières constatations menées dans le cadre de l’instruction chargée de faire la lumière sur les causes de l’accident ferroviaire survenu à Brétigny-sur-Orge (Essonne) le 12 juillet charrient leur lot d’interrogations sur les causes du drame qui a coûté la vie à sept personnes.
  Selon les informations du Monde, les magistrats se sont déplacés sur les lieux le 25 juillet, au lendemain de l’ouverture d’une information judiciaire pour homicides et blessures involontaires, et ont relevé (…)

• Le Concorde orphelin de son créateur
  7 mai 2012

  PORTRAIT - Henri Perrier, l’ex-directeur du programme Concorde, est décédé alors que se déroule le procès en appel du crash de l’avion.
  Le père du Concorde ne verra pas la fin de son procès. Henri Perrier, le fondateur de l’avion supersonique, est décédé dimanche à l’âge de 82 ans, des suites d’une longue maladie. Son état de santé avait justifié, le 8 mars dernier, une demande de renvoi du procès en seconde instance du crash du Concorde. Cette demande avait été rejetée, et le procès avait (…)

• Procès Ghislenghien : 3 coupables d’homicides involontaires, 11 acquittés
  22 février 2011

  Le tribunal a acquitté Fluxys. L’architecte, l’entreprise Tramo et un conducteur de travaux reconnus coupables d’homicides involontaires
  La culpabilité de l’architecte retenue
  Satisfaction de Fluxys, incompréhension de parties civiles
  GHISLENGHIEN Le tribunal correctionnel de Tournai a reconnu lundi l’architecte, l’entreprise Tramo et son conducteur de travaux Kristof Dewaele coupables d’homicides involontaires par défaut de prévoyance et de précaution dans le cadre de la catastrophe (…)

• AF447 : indignées par les fuites médiatiques, les familles écrivent à Fillon
  25 mai 2011

  PARIS — Les associations de familles des victimes du crash du vol Air-France Rio-Paris ont écrit lundi au Premier ministre François Fillon pour lui faire part "de leur profonde indignation" quant "au déroulement chaotique de l’enquête technique" et aux fuites dans la presse.
  Les familles "souhaitent vous faire part de leur profonde indignation et de leur vive inquiétude quant au déroulement chaotique de l’enquête technique" menée par le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA), selon cette (…)

• Brétigny : l’enquête confiée à trois juges
  24 juillet 2013, par Benoit

  Douze jours après la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge (Essonne), l’enquête a été confiée à trois juges d’instruction qui vont se concentrer sur les raisons du basculement de l’éclisse, très probablement à l’origine du drame qui a fait six morts.
  Ecartant « a priori » l’acte de malveillance, le procureur de la République d’Evry, Eric Lallement, a ouvert mercredi une information judiciaire pour homicides et blessures involontaires. Soit les mêmes chefs qui avaient présidé à (…)

• Accident de car en Italie : trois personnes visées
  1er août 2013, par Benoit

  Trois personnes sont visées par l’enquête préliminaire pour "homicides involontaires" ouverte après l’accident de car qui a fait au moins 38 morts dimanche soir dans le sud de l’Italie, ont indiqué jeudi 1er août des sources judiciaires à l’agence Ansa.
  L’enquête du procureur Rosario Cantelmo, du parquet d’Avellino, devra déterminer l’éventuelle responsabilité de Gennaro Lametta, frère du chauffeur du bus mort dans l’accident et propriétaire de la petite société de transport, et de deux (…)

• Accident de Brétigny : vers de nouvelles mises en examen pour la SNCF et RFF ?
  15 octobre 2014, par Emeline

  Les victimes du déraillement du 12 juillet 2013 demandent aux juges d’étendre leurs investigations à « la mise en danger de la vie d’autrui ».
  Mises en examen les 16 et 18 septembre dernier pour « homicides et blessures involontaires », les deux entreprises ferroviaires seront-elles à nouveau mises en examen prochainement ? C’est en tout cas ce que souhaitent les victimes. C’est pourquoi la Fédération nationale des victimes d’attentats et d’accident collectifs (Fenvac) a, via son avocat M° (…)

• L’AVIF salue le rapport de la Cour des Comptes sur Xynthia
  7 août 2012

  Le 5 juillet 2012, la Cour des Comptes a rendu public son rapport sur "les enseignements sur les inondations sur la côte atlantique (Xynthia) et dans le Var.
  Lors de leur venue à la Faute sur Mer, les magistrats ont demandé à rencontrer les représentants de l’AVIF, association regroupant les victimes de Xynthia à la Faute sur Mer et dans les environs.
  L’AVIF est membre de la FENVAC, et elle s’est surtout affirmée comme une actrice crédible, représentative et sérieuse dans la recherche de (…)