Homicide involontaire

Articles

• Drame de la Fête des Loges en 2007 : lourdes amendes pour les reponsables
  21 mai 2013, par Aude

  Le tribunal correctionnel de Versailles (Yvelines) a rendu ce mardi son délibéré dans l’accident dramatique du Booster, survenu le 4 août 2007 à la Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye, et qui avait coûté la vie à un homme de 48 ans et son fils de 21 ans. Trois hommes, âgés de 41 à 45 ans étaient poursuivis pour « homicides et blessures involontaires ».
  Le constructeur et le sous-traitant du manège ont été condamnés chacun à deux ans de prison avec sursis et 1 500 euros d’amende.
  En (…)

• Après l’accident de train, l’Espagne veut revoir son réseau ferré
  9 août 2013, par Benoit

  Le gouvernement espagnol a présenté, vendredi 9 août, une série de mesures censées améliorer la sécurité de son réseau ferroviaire, quelques semaines après l’accident de train qui a fait 79 morts à Saint-Jacques de Compostelle.
  Ana Pastor, ministre des transports, a annoncé un "examen général" de tout le réseau ferroviaire, "de tous les protocoles, de tous les systèmes" et des vitesses autorisées sur le réseau afin d’en améliorer la sécurité. Le réseau est analysé. Et en fonction de cette (…)

• Xynthia : nouveaux plans de prévention
  23 juin 2011

  Deux nouveaux projets de plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) vont être soumis à la concertation de la population des communes de La Faute et L’Aiguillon-sur-Mer submergées par la tempête Xynthia le 28 février 2010, a annoncé jeudi la préfecture de Vendée.
  Cette nouvelle concertation se déroulera du 1er juillet au 31 août et sera suivie, à l’automne, d’une enquête publique, précise la préfecture dans un communiqué. Une première version de ces PPRI avait été soumise à (…)

• Incendie Bd Auriol : le procès reprend
  15 septembre 2011

  L’incendie d’un immeuble en 2005 avait fait 17 morts. Le procès, suspendu en mars, redémarre jeudi.
  Le procès de l’incendie d’un immeuble vétuste qui avait fait 17 morts dont 14 enfants à l’été 2005 Boulevard Vincent Auriol à Paris s’ouvre jeudi devant le tribunal correctionnel, après un démarrage avorté en mars du fait d’une organisation chaotique .
  S’il a été établi que l’incendie est volontaire, aucun suspect n’a été arrêté. Seulement deux "personnes morales" seront sur le banc des (…)

• Crash du Laos : les familles des victimes françaises assignent la compagnie Lao Airlines
  16 octobre 2014, par Emeline

  Exaspérées par le manque de réponse concernant les causes de l’accident, les familles des sept français morts il y a un an au Laos assignent la compagnie laotienne, son courtier en assurances et le constructeur de l’avion.
  Il y a tout juste un an, le 16 octobre 2013, le vol QV 301 de la compagnie laotienne Lao Airlines qui reliait Vientiane, la capitale du Laos à la ville de Paksé s’écrasait dans le fleuve Mékong alors qu’il s’apprêtait à atterrir. L’accident avait causé la mort de 44 (…)

• Accident de Brétigny : les anomalies de l’enquête préliminaire
  11 septembre 2013, par Matthieu

  Scène du drame non protégée, scellés judiciaires non conformes, pièces à conviction égarées… Dans des documents, que Le Figaro a consultés, les juges d’instruction déplorent un certain nombre d’anomalies au cours de l’enquête préliminaire menée par le parquet d’Évry après l’accident du train Paris-Limoges le 12 juillet.
  Deux mois après le déraillement du train 3657 survenu le vendredi 12 juillet et qui effectuait la liaison entre Paris-Austerlitz et Limoges, l’enquête judiciaire avance. (…)

• Colonie de vacances : L’encadrement en question
  16 juin 2011

  Un juge d’instruction enquête sur les circonstances de la mort en 2009 de deux adolescentes, lors d’un voyage organisé par une filiale de « Telligo – Destination découverte », un organisme spécialisé dans les vacances pour adolescents.
  Une information judiciaire visant « Telligo – Destination découverte », un des principaux opérateurs français de voyage et de séjour à thème pour adolescents, a été ouverte cet hiver au tribunal de grande instance de Nanterre, suite à un accident ayant (…)

• Qatar : vague d’arrestations après l’incendie d’une crèche à Doha
  30 mai 2012

  L’enquête continue pour tenter d’en savoir plus sur les conditions du drame. Les autorités du Qatar ont ordonné dans la nuit de mardi à mercredi l’arrestation du propriétaire et d’autres responsables du centre commercial où un incendie a fait 19 morts, pour la plupart des enfants d’une crèche.
  Selon l’agence officielle QNA, le procureur général, Ali ben Fatis Al-Marri, « a ordonné l’arrestation du propriétaire du Villaggio Mall, de son directeur, de l’adjointe du directeur et de l’adjoint (…)

• AZF : l’ex-PDG de Total nie avoir rogné sur les budgets de la sécurité
  15 novembre 2011

  L’ancien PDG de Total Thierry Desmarest a assuré, mardi 15 novembre, qu’il n’avait jamais fait la moindre économie sur la sécurité, au procès en appel de l’explosion de l’usine AZF. "Il n’y avait pas de politique de réduction des effectifs dans la chimie (...). On n’a pas coupé dans le budget des engrais (...).
  Je n’ai pas demandé qu’on étudie de projets de cession dans le groupe" après la fusion avec Elf Aquitaine à la fin 1999, a déclaré l’ex-patron, aujourd’hui âgé de 65 ans, qui était (…)

• AZF : l’Etat assigné devant le TGI par Total
  7 février 2011

  Une assignation de Total, qui reproche à l’Etat de ne pas avoir suffisamment exploré la thèse de l’attentat dans l’enquête sur l’explosion de l’usine AZF de Toulouse (31 morts en 2001), sera examinée mercredi par le TGI de Paris.
  Un rapport en ce sens de l’ancien juge anti-terroriste Jean-Louis Bruguière, sollicité par Total, fait partie des pièces communiquées au TGI par Me Soulez-Larivière. L’ex-juge démonte la thèse de l’accident industriel dans la catastrophe qui a fait 31 morts et des (…)