Homicide involontaire

Articles

• Drame d’Allinges : 3 condamnations
  26 juin 2013, par Aude

  Le tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains a condamné la SNCF, Réseau ferré de France (RFF) et le chauffeur de car dans le procès de la collision mortelle d’Allinges. Elle avait provoqué la mort de sept collégiens en 2008. Le verdict a été annoncé par le président en début d’après-midi. Les peines n’ont pas été précisées.
  "Les trois prévenus ont été condamnés. M. Prost (le chauffeur de car, ndlr) ne retournera pas en prison", a déclaré le président du tribunal en commençant la lecture (…)

• AF 447 : ce que les enquêteurs du BEA n’ont pas dit
  5 août 2011

  Des enregistrements contenus dans les boîtes noires n’ont pas été portés à la connaissance du public. Ils révèlent notamment que, dans un premier temps, les pilotes n’ont pas modifié leur route en dépit de conditions météo défavorables.
  Les conversations de l’équipage du vol AF 447 peu avant le drame ne reflètent pas le professionnalisme que la corporation des pilotes cherche à dépeindre depuis le début de la semaine. Une source proche de l’enquête a donné, au Figaro, accès à une partie (…)

• Procès Xynthia. "Ils sont morts comme des rats"
  25 septembre 2014, par Marie Alexia

  Pendant la tempête Xynthia, les frères Dubois ont perdu leurs parents. Ils ont découvert les corps, ensemble. Une épreuve terrible, qui a été très difficile à raconter.
  Ce mercredi, au tribunal, les témoignages des dernières parties civiles se sont succédé à la barre. Le témoignage de Daniel Dubois, en début d’après-midi, a été particulièrement émouvant.
  Cet homme de 53 ans était très proche de ses parents, avec qui il travaillait. La nuit de la tempête Xynthia, il n’était pas à La (…)

• Accident de car en Italie : les funérailles des victimes ont commencé
  30 juillet 2013, par Nina

  Deux jours après le dramatique accident de car qui a fait 38 morts et 10 blessés dans la région de Naples, l’Italie a décrété une journée de deuil ce mardi à l’occasion des funérailles des victimes.
  Au bilan officiel, il faut ajouter neuf blessés légers parmi les occupants de véhicules percutés par le car avant sa chute. Les drapeaux sont en berne dans tous les édifices publics, les commerces fermés pour quelques heures et les programmes de télévision chamboulés. En hommage aux victimes, (…)

• Au procès de l’incendie de Paris-Opéra, le couple à l’origine du drame
  17 novembre 2013, par Benoit

  Les deux principaux prévenus au procès de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra ont été entendus jeudi et vendredi devant le tribunal correctionnel de Paris, ne livrant aucune explication sur le drame.
  C’est un mur de silence qui s’est dressé jeudi devant le tribunal correctionnel de Paris au premier jour du procès de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra. Fatima Tahrour est poursuivi pour homicides et blessures involontaires pour avoir, la nuit du 15 avril 2005, jeté des vêtements sur des (…)

• Nouvel article
  3 novembre 2011

  Que s’est-il passé lors du premier procès ?
  Lors du procès en première instance, le cœur de la bataille judiciaire a tourné autour de la faute supposée de Grande Paroisse : des produits incompatibles auraient été mis en présence dans le sas du hangar 221, provoquant l’explosion que l’on sait. Il a été notamment question d’une fameuse benne, vidée dans le sas le matin même, et qui aurait pu contenir du DCCNa provenant de la collecte des sacs usagés. Le tribunal, dans son jugement, a estimé (…)

• Incendie de l’hôtel Paris-Opéra en 2005 : quatre suspects renvoyés en correctionnelle
  4 mars 2013, par Aude

  Quatre personnes ont été renvoyées en correctionnelle notamment pour "homicide involontaire" au terme de l’enquête sur le dramatique incendie de l’hôtel Paris-Opéra qui avait fait 24 morts en 2005, a annoncé vendredi à l’AFP une source judiciaire.
  Dans une ordonnance rendue le 20 février, le magistrat instructeur a prononcé le renvoi du couple de gérants de l’établissement, accusés d’avoir manqué à leurs obligations de sécurité, du veilleur de nuit de l’hôtel et de sa petite amie.
  AFP, (…)

• Accident mortel d’hélicoptère près de Nice en 2004 : jugement le 30 janvier 2014
  22 novembre 2013, par Matthieu

  Le transporteur Héli Air Monaco et le fabricant de turbines Turbomeca jugés depuis mercredi à Nice pour "homicide involontaire par personne morale", après un accident d’hélicoptère en 2004 près de Nice qui avait fait 5 morts, connaîtront leur sort le 30 janvier 2014.
  L’hélicoptère, un Ecureuil AS-350, qui outre le pilote transportait quatre personnes, s’était abîmé en mer au large de la pointe de Saint-Jean-Cap-Ferrat lors d’une rotation entre l’aéroport de Nice-Côte d’Azur et la (…)

• Deux ans avec sursis et 300 000 € d’amende requis
  25 mars 2011

  « A chaque étape de cet accident stupide dû à des fautes grossières, on pouvait facilement arrêter l’histoire si on avait pris en compte des obligations de prudence », estime M e Alain Behr, conseil d’une famille qui a perdu cinq de ses membres dans l’incendie de la voiture-lit du train Paris-Munich. Puis, en s’adressant à l’accompagnateur, il ajoute : « Vous avez déposé votre sac sur une plaque chauffante et vous n’avez pas réveillé les passagers. Mais vous n’êtes pas le seul fautif ». Il (…)

• Un corps retrouvé dans l’épave du « Costa Concordia »
  9 octobre 2013, par Benoit

  Il s’agirait de la dépouille de l’un des deux derniers disparus du naufrage.
  Les « restes d’un corps humain, qui pourrait être celui de l’un des deux disparus, un serveur de nationalité indienne », ont été trouvés dans l’épave du Costa Concordia, a annoncé mardi à l’AFP la Protection civile italienne.
  « Les restes ont été trouvés par les pompiers sur le pont 3 » du paquebot de croisière, qui s’était échoué le 13 janvier 2012 devant l’île toscane du Giglio, un naufrage qui avait fait 32 (…)