Homicide involontaire

Articles

• Effondrement d’un immeuble à Montreuil : une femme et deux enfants tués
  6 juin 2011

  L’effondrement d’un hôtel en réhabilitation sur une maison d’habitation, cette nuit à Montreuil (Seine-Saint-Denis), a fait trois morts et huit blessés. Une femme et deux enfants, dont un bébé, ont été tués dans le drame qui s’est produit rue Parmentier. « Il s’agit probablement de la mère et de ses deux enfants », selon le porte-parole des pompiers, le lieutenant-colonel Frédéric Grosjean. Huit autres personnes, cinq mineurs et trois adultes, ont été hospitalisés, précisé Christian Lambert, (…)

• La chute du Rio-Paris a duré 3 min 30
  27 mai 2011

  Le Bureau d’enquêtes et d’analyses a rendu public son rapport sur les circonstances du crash du vol Rio-Paris en juin 2009.
  Dans quelles circonstances l’accident du vol Rio-Paris en juin 2009 s’est-il produit ? Depuis l’arrivée des boîtes noires en France mi-mai, des informations parcellaires et des rumeurs fuitent sur le contenu du rapport d’enquête. Le Bureau d’enquêtes et d’analyses, qui devait livrer son rapport "cet été", a finalement rendu public ses conclusions ce vendredi. Dans sa (…)

• Queen Mary 2 : deux salariés encore jugés
  1er octobre 2011

  Deux salariés des Chantiers de l’Atlantique, dont les condamnations avaient été annulées en cassation, vont comparaître à partir de lundi devant la cour d’appel de Versailles pour le drame de la passerelle du Queen Mary 2, qui avait fait 16 morts en 2003. Les condamnations d’Etienne Lamock, coordinateur d’ouvrage, et Christophe Pierrard, responsable de la logistique, relaxés en première instance puis condamnés respectivement par la cour d’appel de Rennes, en juillet 2009, à deux ans et (…)

• Drame d’Allinges : la SNCF et RFF n’avaient pas été alertés de la dangerosité du passage à niveau
  6 avril 2013, par Aude

  Après le chauffeur qui a livré un vibrant témoignage le matin, ce sont les responsables de la SNCF et de RFF (Réseau ferré de France) qui ont été appelées à la barre vendredi 4 avril au tribunal de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie).
  C’était le troisième jour du procès du drame d’Allinges qui se déroule jusqu’au vendredi 12 avril.
  Au terme d’une audition musclée où il est apparu qu’aucun des deux acteurs ferroviaires n’avait été alerté de la dangerosité du passage à niveau n°68 d’Allinges, (…)

• Vol Rio-Paris : nouvelle plainte contre l’Etat
  7 août 2010

  Nouvelle offensive dans l’affaire du vol Rio-Paris d’Air France. Les familles des victimes allemandes vont déposer, dans les prochains jours, une plainte contre X visant l’Etat français auprès de la juge d’instruction Sylvie Zimmerman, en charge de l’enquête sur l’accident qui a fait 228 morts le 1er juillet 2009.
  Dénoncer. Leur avocat, Ulrich von Jeinsen, reproche à Paris d’avoir transposé de manière incomplète une directive de Bruxelles datant de 2003, qui impose de stocker puis de (…)

• Crash du Concorde : relaxe générale au pénal, Continental Airlines condamnée au civil
  29 novembre 2012

  Continental Airlines, deux de ses employés et un ancien cadre de la DGAC ont tous été relaxés au pénal, jeudi, par la cour d’appel de Versailles pour le crash du Concorde qui avait fait 113 morts le 25 juillet 2000 près de Paris. En revanche, condamnée au civil, la compagnie américaine devra verser 1 million d’euros de dommages et intérêts à Air France.
  Relaxés. La cour d’appel de Versailles a décidé, jeudi, de prononcer une relaxe générale, sur le plan pénal, en faveur de Continental (…)

• La Compagnie parisienne de chauffage urbain jugée pour un accident mortel
  15 mai 2013, par Lucile

  Près de 13 ans après un accident qui avait fait quatre morts et dix blessés, la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) comparaissait mercredi devant le tribunal correctionnel de Paris pour homicides et blessures involontaires.
  Le 15 novembre 2000, dans une galerie à 25 mètres sous terre porte de Clignancourt (XVIIIe arrondissement), les victimes avaient été brûlées par un dégagement de vapeur sous pression, dont la température était montée à 95 degrés.
  Les victimes, des salariés (…)

• "Costa-Concordia" : l’ex-amante du capitaine était sur le pont pendant le naufrage
  29 octobre 2013, par Benoit

  Domnica Cemortan, une jeune danseuse moldave, a confirmé, mardi 29 octobre, avoir été l’amante de Francesco Schettino, commandant du Costa-Concordia, dont le naufrage a fait 32 morts, et qu’elle se trouvait sur le pont de commandement au moment de l’accident.
  "Oui, j’ai eu une relation avec Francesco Schettino, mais depuis le naufrage je ne l’ai plus vu", a déclaré la jeune femme, citée par les médias, devant le tribunal de Grosseto, où se tient le procès de l’ex-commandant du paquebot. La (…)

• L’affaire du crash de Charm el-Cheikh se dirige vers un non-lieu
  21 juin 2013, par Aude

  En 2004, 135 Français trouvaient la mort dans le crash du vol Charm el-Cheikh – Paris de la compagnie Flash Airlines, aujourd’hui en faillite. Près de 10 ans plus tard, faute de personnes à inculper, la justice devrait prononcer un non-lieu.
  Samedi 3 janvier 2004, deux minutes après avoir décollé de Charm el-Cheik en Égypte, le vol 604 de la compagnie Flash Airlines à destination de Paris s’écrasait en mer. Aucun survivant. À son bord, 148 personnes dont 135 Français.
  Après presque dix (…)

• Accident de Brétigny : la SNCF prépare sa mise en examen
  1er novembre 2013, par Benoit

  Sur son blog officiel la SNCF envisage sa mise en examen comme "une éventualité très probable".
  Dans un billet daté d’hier, la SNCF estime que "les juges d’instruction pourraient décider de mettre en examen SNCF dans le cadre de l’information judiciaire en cours à la suite de l’accident du 12 juillet 2013 à Brétigny. Cette mise en examen interviendra si les juges estiment qu’existent des « indices graves et concordants » rendant vraisemblable le fait que SNCF ait pu commettre une (…)