Homicide involontaire

Articles

• Drame d’Allinges : ce n’est pas un accident collectif pour l’avocat de la société de cars
  12 avril 2013, par Aude

  Maître Jacques Vital-Durand a pris la parole en premier pour ce dernier jour du procès du drame d’Allinges. L’avocat des cars Philippe a voulu démontrer que l’accident de car qui avait coûté la vie à sept collégiens en 2008 n’était pas un accident collectif.
  Cette notion de collectif a en effet un impact sur les indemnisations proposées par l’assureur de la société pour laquelle travaillait M. Prost, le chauffeur mis en examen.
  Me Vital-Durand n’a pas nié l’ampleur de la catastrophe, (…)

• La ville de Toulouse va se porter partie civile au procès d’AZF
  14 janvier 2009

  La ville de Toulouse va se porter partie civile au procès de l’explosion de l’usine AZF (30 morts en 2001) qui s’ouvrira le 23 février, a annoncé mercredi le maire PS Pierre Cohen.
  "Pour nous, le procès AZF est un rendez-vous important pour la ville de Toulouse au regard de la souffrance et de la catastrophe qui a meurtri les habitants", a déclaré le maire en présentant ses voeux à la presse à l’hôtel de ville.
  "Nous nous devons d’être dans ce procès. Si la ville a été certes indemnisée, (…)

• Saint-Jacques-de-Compostelle : l’Espagne vérifie ses voies ferrées
  31 juillet 2013, par Benoit

  La sécurité de toutes les lignes espagnoles est passée au crible, une semaine après l’accident ferroviaire qui a causé la mort de 79 personnes.
  La sécurité sur les voies ferrées espagnoles est en train d’être vérifiée après l’accident du 24 juillet à Saint-Jacques-de-Compostelle, qui a causé 79 morts, a indiqué mardi à l’AFP une porte-parole d’Adif, le gestionnaire public du réseau.
  « Après l’accident, le protocole que l’on suit habituellement est de vérifier que tout fonctionne (…)

• La délicate ouverture des boîtes noires de l’AF447
  12 mai 2011

  La catastrophe aérienne du vol Rio-Paris avait coûté la vie à 228 personnes il y a bientôt deux ans.
  De manière très officielle, en présence de la justice, de la gendarmerie et des enquêteurs techniques et judiciaires, les deux enregistreurs de vol de l’AF447 Rio-Paris sont arrivés au BEA, dont les laboratoires sont installés au Bourget. Christophe Menez, directeur du département technique du BEA, a expliqué comment ses collaborateurs allaient procéder dans les heures qui viennent. On (…)

• Brétigny : un nouveau rapport sévère pour la SNCF
  25 octobre 2014, par Emeline

  L’accident « a brutalement concrétisé des insuffisances en matière de prévention des risques qui résultaient de dérives et de désordres plus anciens dans l’organisation du travail », note ce rapport réalisé à la demande du CHSCT.
  Les tentatives pour déterminer les causes du déraillement de Brétigny, qui a fait 7 morts et des dizaines de blessés le 12 juillet 2013, se poursuivent. Apres ceux produits par la SNCF, le ministère des Transports et les experts mandatés par les juges, un nouveau (…)

• Accident de Lac-Mégantic : la compagnie américaine "ne peut pas" payer le nettoyage
  31 juillet 2013, par Benoit

  Malgré les injonctions des autorités québecoises, la compagnie américaine impliquée dans le terrible accident de train de la ville de Lac-Mégantic - qui a fait 47 morts - a déclaré qu’elle n’était pas en mesure de payer les travaux de nettoyage.
  La compagnie ferroviaire américaine impliquée dans l’accident de train de Lac-Mégantic a assuré mardi qu’elle n’était pas en mesure de payer les travaux de nettoyage, en réponse aux injonctions des autorités québécoises de le faire.
  "Nous ne (…)

• Concordia : le commandant jugé en Juillet
  22 mai 2013, par Aude

  Le procès contre le commandant du Costa Concordia, Francesco Schettino, s’ouvrira le mercredi 9 juillet, a décidé aujourd’hui le juge des audiences préliminaires de Grosseto, en Toscane, quinze mois après le naufrage du navire.
  L’ex-commandant est poursuivi pour homicides multiples par imprudence, abandon de navire et dommages à l’environnement, après le naufrage du paquebot de croisière qui avait fait 32 morts en janvier 2012.
  AFP, le 22/05/13, lefigaro.fr,

• Vol Rio-Paris : les boîtes noires commencent à livrer leurs secrets
  19 mai 2011

  Selon le Bureau d’analyses et d’enquêtes, il n’y aurait pas, à ce stade de l’enquête et après une première lecture des boites noires, eu de dysfonsctionnement majeur sur l’Airbus d’Air France assurant le vol Rio-Paris.
  Si le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) a promis un rapport d’étape cet été sur la catastrophe inexpliquée du vol AF 447 d’Air France reliant Rio à Paris, des premières indications semblent toutefois sortir des boites noires en cours d’analyse. Une première lecture de (…)

• Concordia : la défense veut un accord
  17 juillet 2013, par Benoit

  La défense de Francesco Schettino a demandé aujourd’hui une nouvelle fois au tribunal de Grosseto, en Toscane, un accord à l’amiable pour le commandant du Costa Concordia, après un premier refus essuyé en mai dernier.
  L’avocat Domenico Pepe a demandé une peine de 3 ans et 5 mois de prison pour le commandant Schettino en échange d’une reconnaissance partielle de culpabilité dans le naufrage qui a fait 32 morts en janvier 2012.
  Le procès de Francesco Schettino s’est ouvert aujourd’hui à (…)

• Montbéliard : relaxé après un crash mortel d’ULM
  29 juillet 2010

  Poursuivi pour homicide involontaire, un instructeur ULM a été relaxé. Le délibéré, relatif à un crash, est tombé aujourd’hui. « Le tribunal a considéré qu’il n’y avait eu aucune faute de votre part », commentait le président Alain Troilo. L’instructeur, François Mangeol, encore très marqué par l’accident, a été néanmoins condamné à une amende de 150 € pour « conduite d’un aéronef dépourvu de marque d’identification ».
  Tel est l’épilogue du drame, survenu le 13 juillet 2009, qui a coûté la (…)