Le TGI pourrait bientôt juger les accidents collectifs
Marseille ne manquait pas d’affaires judiciaires. Elle était même plutôt bien lotie, peu portée sur le chômage, quand bien même il ne serait que conjoncturel. Or elle pourrait très bientôt avoir à assumer une nouvelle charge. Une compétence toute neuve serait en effet attribuée au tribunal de grande instance de Marseille : la gestion des accidents collectifs que sont incendies, crashs, explosions et autres catastrophes naturelles... (…)
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Avion
Articles
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Marseille, tribunal spécial "catastrophes
16 octobre 2014, par Emeline -
Enquête sur les accidents aériens : le Parlement européen définit des critères stricts
23 septembre 2010La législation approuvée par le Parlement européen vise à garantir l’indépendance des enquêtes sur les accidents d’avion. Il faudra aussi que les compagnies aériennes soient en mesure de produire la liste des passagers à bord de l’avion dans les deux heures suivant un accident afin d’informer les familles. Avant le vol, les passagers auront également la possibilité d’indiquer une personne à contacter en cas d’accident.
« Après plusieurs semaines de négociations difficiles, nous sommes (…) -
Le crash est survenu durant un vol d’instruction
12 octobre 2012, par CharlesOn ignorait toujours hier soir ce qui s’est exactement passé, mercredi, sur l’aéroport de Toulouse-Blagnac - où deux Audois ont trouvé la mort à bord d’un petit avion de tourisme. "Nous ne sommes pas encore en mesure de donner des indications sur les causes de l’accident", a déclaré hier soir le procureur de Toulouse, Michel Vallet.
L’enquête a été confiée à la brigade de gendarmerie des transports aériens, qui a commencé hier ses auditions et devrait les poursuivre aujourd’hui à (…) -
Air Mooréa : triste anniversaire pour les familles des 20 victimes
10 août 2010Le 9 août 2007, peu après midi, le vol 1121 d’Air Moorea s’abîmait en mer, quelques secondes à peine après son décollage de l’aéroport de Temae. Un dramatique accident qui a coûté la vie aux 19 passagers du Twin Otter et à son pilote, et jeté le deuil sur toute la Polynésie. Trois ans plus tard, les familles des victimes ont souhaité commémorer le souvenir de leurs proches, lors d’une cérémonie plus intime que celles organisées ces deux dernières années. “Le poids des officiels et des (…)
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Une société privée perturbe les recherches du vol MH370
30 avril 2014, par Marie AlexiaGeoResonance, une entreprise australienne d’études géologiques a affirmé avoir découvert dans les eaux du golfe du Bengale des débris qui pourraient appartenir au Boeing de la Malaysia Airlines, a indiqué, mardi 29 avril, CNN. « Nous avons isolé des éléments chimiques et des objets entrant dans la composition d’un Boeing 777 (...) comme l’aluminium, le titane, le cuivre, des alliages d’acier et d’autres matériaux », a déclaré à un représentant de la société, Pavel Kursa.
Le golfe du (…) -
La chute du Rio-Paris a duré 3 min 30
27 mai 2011Le Bureau d’enquêtes et d’analyses a rendu public son rapport sur les circonstances du crash du vol Rio-Paris en juin 2009.
Dans quelles circonstances l’accident du vol Rio-Paris en juin 2009 s’est-il produit ? Depuis l’arrivée des boîtes noires en France mi-mai, des informations parcellaires et des rumeurs fuitent sur le contenu du rapport d’enquête. Le Bureau d’enquêtes et d’analyses, qui devait livrer son rapport "cet été", a finalement rendu public ses conclusions ce vendredi. Dans sa (…) -
Avion de Malaysia Airlines disparu : la dernière version des paroles du pilote du MH370
1er avril 2014, par Marie Alexia"L’étude des dernières communications entre le cockpit et le contrôle aérien n’a rien révélé d’"anormal", a annoncé le ministre malaisien des Transports, qui a rendu publique la retranscription.
“"Bonne nuit Malaysia 3-7-0" ou simplement “bonne nuit” ? Publiée dans son intégralité pour la première fois, la transcription des 54 minutes d’échanges lapidaires et techniques entre le cockpit et le contrôle aérien peu de temps avant sa disparition des radars a nourri maintes spéculations. Les (…) -
Vol Rio-Paris : nouvelle plainte contre l’Etat
7 août 2010Nouvelle offensive dans l’affaire du vol Rio-Paris d’Air France. Les familles des victimes allemandes vont déposer, dans les prochains jours, une plainte contre X visant l’Etat français auprès de la juge d’instruction Sylvie Zimmerman, en charge de l’enquête sur l’accident qui a fait 228 morts le 1er juillet 2009.
Dénoncer. Leur avocat, Ulrich von Jeinsen, reproche à Paris d’avoir transposé de manière incomplète une directive de Bruxelles datant de 2003, qui impose de stocker puis de (…) -
Malaysia Airlines : les autorités auraient-elles retrouvé la trace du vol MH370 ?
6 avril 2014, par Marie AlexiaDeux signaux sous-marins, semble-t-il provenant des boîtes noires, ont été détectés deux jours de suite à l’ouest de l’Australie.
Déterminée à récupérer les boîtes noires du vol MH370, l’Australie a envoyé dimanche 6 avril avions et navires prêter assistance à un bateau chinois qui a détecté des signaux, une piste "importante et encourageante" à un moment critique pour les opérations.
Une autre source sonore a été captée à 300 milles de là, dans l’océan Indien, près d’un mois après la (…) -
Crash de Germanwings : ouverture d’une information judiciaire pour homicides involontaires
18 juin 2015, par ThémisLe droit pénal français « interdit d’ouvrir une information judiciaire pour assassinats puisque l’auteur [le copilote qui a précipité l’avion dans le vide, NDLR] est décédé », avait expliqué il y a quelques jours le procureur de Marseille.
Un peu moins de trois mois après le crash d’un Airbus A320 de la compagnie allemande Germanwings dans les Alpes de Haute-Provence, qui avait fait 150 morts, une information judiciaire contre X pour homicides involontaires a été ouverte en France. C’est (…)