Justice

Articles

• Attentats de Bruxelles : qui sont les sept suspects incarcérés ?
  10 juin 2016, par Thémis

  Un nouveau suspect, soupçonné d’avoir un lien avec les attentats de Bruxelles et dont on ne connait que les initiales Ali E.H.A, a été interpellé cette semaine à Schaerbeek, en Belgique. Six autres personnes sont déjà incarcérées dans cette enquête. Qui sont-elles ?
  Depuis le 22 mars, les enquêteurs belges ont interpellé sept hommes qui auraient un lien avec les attentats perpétrés à Bruxelles. Ils ont tous été inculpés.
  Ali E.H.A , interpellé et inculpé ces derniers jours
  De ce (…)

• Bugaled Breizh : fermeté du parquet sur la thèse de l’accident
  15 avril 2008

  Le naufrage du Bugaled Breizh, dans lequel cinq marins ont péri en janvier 2004, est probablement dû à un accident de pêche plutôt qu’à une croche avec un sous-marin, a déclaré mardi à Reuters le procureur adjoint à Quimper, Jean-Yves Goueffon.
  "Il y a plusieurs hypothèses qui se présentent et celle d’un accident de pêche nous apparaît la plus probable", a-t-il précisé alors que les deux juges chargés de l’instruction privilégient désormais la responsabilité d’un sous-marin."Il n’y a pas (…)

• Le procès du crash du Concorde en manque de témoins
  26 novembre 2009

  Les familles des victimes craignent de perdre leur indemnisation s’ils parlent de l’accident.
  Les familles des 113 victimes du Concorde d’Air France qui s’est écrasé à Gonesse (Val-d’Oise) le 25 juillet 2000 risquent fort de rester silencieuses lors du procès, qui s’ouvrira le 2 février 2010 devant le tribunal correctionnel de Pontoise.
  "On ne trouve personne qui accepte de témoigner, déplore Stéphane Gicquel, secrétaire général de la Fédération nationale des victimes d’accidents (…)

• Antiterrorisme : le projet de loi définitivement adopté par le Parlement
  4 novembre 2014, par Emeline

  C’est une nouvelle étape dans la « lutte contre le terrorisme » de la France qui a été validée, mardi 4 novembre. Par un ultime vote, les sénateurs socialistes, radicaux, centristes et UMP se sont prononcés pour le projet de loi antiterroriste, tandis que les écologistes et le Front national se sont abstenus et que les communistes ont voté contre.
  Renforçant une législation déjà très fournie (14 lois votées depuis 1986), le projet de loi instaure avant tout une interdiction administrative (…)

• Attentat de Marrakech : épilogue sous forme de verdict alourdi
  9 mars 2012

  Le président du tribunal antiterroriste du Maroc a alourdi vendredi en appel toutes les peines contre les auteurs de l’attentat meurtrier de Marrakech (sud), confirmant la peine capitale pour le principal accusé, et prononçant la même peine à l’encontre de son principal complice, a constaté l’AFP.
  Le principal accusé, le Marocain Adil Al-Atmani, avait été condamné à mort en première instance en octobre et son complice Hakim Dah à la prison à perpétuité pour cet attentat à la bombe perpétré (…)

• Avalanche de Val d’Isère – Une enquête ouverte
  13 janvier 2011

  La station de la vallée de la Haute Tarantaise s’interroge encore sur l’avalanche meurtrière qui a provoqué la mort de quatre skieurs mardi dernier.
  Les enquêteurs du PGHM (Peloton de gendarmerie de haute montagne) de Bourg-Saint-Maurice tentent actuellement de déterminer les causes de ce drame, comme l’explique Le Progrès jeudi. Ils devront aussi établir si une « faute d’imprudence » a été commise.
  Mardi, un guide confiait à France-Soir que le secteur de l’avalanche n’était pas (…)

• Incendie-Auriol : procès en septembre
  5 mai 2011

  Le tribunal correctionnel de Paris a fixé jeudi au mois de septembre, sur six audiences, le procès de l’incendie d’un immeuble vétuste ayant fait 17 morts en août 2005 boulevard Vincent Auriol à Paris, qui avait été renvoyé en mars à cause d’une organisation chaotique.
  Le 10 mars, la 14e chambre du tribunal avait renoncé à tenir le procès après une accumulation de dysfonctionnements : salle trop petite, absence de micro, audiences trop peu nombreuses selon les parties civiles, qui avaient (…)

• Incendie à Neuilly : six mois ferme requis
  14 février 2008

  Jusqu’au bout, la propriétaire de la chambre de bonne à l’installation vétuste où cinq soldats du feu sont morts en 2002, a rejeté toute responsabilité. Jugement le 15 avril. Le parquet de Nanterre a requis 24 mois de prison, dont 18 avec sursis, pour homicide involontaire contre Dominique De Galard Terraube, la propriétaire d’une chambre de bonne de Neuilly à l’installation électrique vétuste, où cinq pompiers avaient trouvé la mort en 2002. Le jugement sera rendu le 15 avril.
  « Je ne (…)

• Les remous du Joola touchent le gouvernement
  26 septembre 2008

  Au lendemain du naufrage du navire Le Joola, un certain nombre de mesures disciplinaires ont été prises à l’encontre des personnalités politiques et militaires impliquées dans la gestion du bateau. Des sanctions administratives engagées par le président de la République que nombre de parents de victimes considèrent aujourd’hui, comme ayant favorisé l’impunité. Ils préfèrent toujours des poursuites judiciaires malgré les indemnisations à l’amiable.
  Désemparé à l’annonce de la catastrophe, (…)

• Incendie d’une maison de retraite : 6 morts à Marseille
  14 décembre 2011

  Il était près de 2 h 30 ce matin, et la plupart des pensionnaires dormaient, à la résidence les Anémones, maison de retraite du XIIe arrondissement de Marseille. Un établissement qui accueille de nombreuses personnes peu mobiles, et quelques pensionnaires n’ayant plus toute leur tête. Dans le courant de la nuit, un homme de 75 ans a voulu manger des friandises. Mais comme il ne parvenait pas à desserrer le cordon du sachet, il a tenté de l’ouvrir avec un briquet. Le paquet s’est embrasé, (…)