Accueil > Mots-clés > Général > Procès

Procès

Articles

  • Crash de la Vèze : un second procès “difficile à vivre” pour les familles de victimes
    9 octobre 2017, par Thémis

    Trois hommes sont jugés en appel pour l’accident d’un avion sanitaire dans le Doubs en octobre 2006. Ce nouveau procès cette fois ci devant la Cour d’Appel va durer au moins 3 jours à Besançon.
    Le procès en appel du patron d’une compagnie aérienne, d’un pilote contrôleur et d’un contrôleur aérien, poursuivis pour homicides involontaires après l’accident mortel d’un avion affrété en vue d’une greffe en 2006, s’est ouvert lundi à Besançon.
    Les avocats de la défense ont renforcé leurs (…)

  • Carlos condamné à la perpétuité pour l’attentat du Drugstore Publicis
    28 mars 2017, par Thémis

    Le terroriste, déjà condamné à deux reprises à la perpétuité, était jugé pour cet attentat commis en 1974 à Paris. Deux personnes étaient mortes et 34 avaient été blessées.
    Quarante-trois ans après les faits, le verdict. Le terroriste Carlos, 67 ans, a été condamné, mardi, à la réclusion criminelle à perpétuité pour l’attentat commis contre le Drugstore Publicis, à Paris, en 1974. La cour d’assises spéciale de Paris a suivi les réquisitions de l’avocat général qui avait réclamé la peine la (…)

  • Procès AZF : la sous-traitance au cœur de la thèse accidentelle
    26 avril 2017, par Thémis

    Alors que le 3ème procès AZF rentre dans sa dernière phase, la cour d’appel de Paris s’est penchée sur la question de la sous-traitance. Son recours dans l’usine chimique de Toulouse est au coeur de la thèse accidentelle.
    En évoquant le recours à la sous-traitance dans une usine à risques, la cour d’appel de Paris rentre dans le fond du dossier, le coeur de la thèse accidentelle, celle de l’accusation.
    En 2001, avant l’explosion de l’usine AZF qui a fait 31 morts et des milliers de (…)

  • Procès Abdeslam : "Ni colère ni haine, mais il n’y aura pas de pardon", confie le père d’une victime
    5 février 2018, par Thémis

    Il y a deux ans, Thomas et Lamia sont morts sous les balles des terroristes à Paris. Leurs papas - Jean-François Monteguer etPhilippe Duperron - ont fait le déplacement à Bruxelles pour assister au procès. Ils étaient ce matin au micro de La Première.
    Pourquoi avoir fait le déplacement depuis Paris pour assister au procès ?
    Philippe Duperron : "Nous sommes les représentants de l’association ’13onze15 Fraternité et Vérité ’, association des victimes du 13 novembre 2015. Le procès qui va (…)

  • Accident mortel de TGV en Alsace : Une filiale de la SNCF mise en examen pour « homicides involontaires »
    19 décembre 2017, par Thémis

    ENQUETE La catastrophe, premier déraillement mortel dans l’histoire du TGV français depuis sa mise en service en 1981, avait fait 11 morts et 42 blessés...
    L’enquête sur le déraillement d’un TGV d’essai en Alsace en 2015 continue de progresser. Systra, la filiale de la SNCF chargée des essais ferroviaires, a été mise en examen ce mardi pour « homicides et blessures involontaires », a-t-on appris de source judiciaire.
    La société a été entendue sur deux journées en tant que personne morale (…)

  • Procès AZF : place aux experts
    31 janvier 2017, par Thémis

    Le procès de la catastrophe d’AZF recommence aujourd’hui devant la cour d’appel de Paris. Avec cette semaine, les premières interventions des experts.
    Ce matin, la présidente de la cour d’appel de Paris, Claudine Forkel, indiquera si elle ordonne un supplément d’enquête, comme l’a demandé l’association Mémoire et Solidarité. Si tel était le cas, alors le procès serait suspendu, le temps de procéder à ces enquêtes. Quelques semaines, quelques mois, voire plus… De quoi éloigner encore (…)

  • Ouverture du procès de l’attentat du Nouvel An à Istanbul
    11 décembre 2017, par Thémis

    Un tribunal turc a commencé à juger lundi l’auteur de l’attentat contre une discothèque d’Istanbul commis dans la nuit du Nouvel An 2017 qui a fait 39 morts, pour la plupart des touristes étrangers.
    Abdulkadir Masharipov, un Ouzbek qui a avoué avoir commis cette attaque revendiquée par le groupe Etat islamique (EI), comparaît avec 56 complices présumés lors du procès qui s’est ouvert à Silivri, à la lisière d’Istanbul.
    Entouré de gendarmes, il a dans un premier temps refusé de répondre (…)

  • Devant le tribunal de Dunkerque, l’expert détaille « une série de négligences »
    29 mai 2017, par Thémis

    Que s’est-il passé ce 29 janvier 2009, à 15 h 30, dans l’atelier exploité par Endel au sein de la raffinerie Total ? Quelle(s) négligence(s) ont conduit à la violente explosion dans laquelle un homme a perdu la vie ? La première journée du procès s’est focalisée sur les rapports d’expertise et de l’inspection du travail, ce lundi.
    « Dépotage de cuve », « vanne quatre voies », « pompage par le haut » : la première journée du procès de l’explosion à la raffinerie Total a vite pris un tour (…)

  • Procès AZF : la défense brandit la menace d’un vice de procédure
    27 avril 2017, par Thémis

    La défense affirme que l’expert judiciaire Didier Bergues n’est pas impartial et réclame l’annulation de ses travaux qui avaient permis de valider la thèse de l’accident chimique à l’origine de l’explosion.
    Avant même la fin du procès AZF qui se tient en ce moment devant la cour d’appel de Paris, une menace de vice de procédure vient d’apparaître. Les avocats de La Défense de l’ancien directeur de l’usine AZF ont demandé hier l’annulation des travaux de l’expert judiciaire Didier Bergues. (…)

  • AZF, usine modèle ?
    27 avril 2017, par Thémis

    Avant d’examiner la citation directe de Total, la cour d’appel de Paris s’est penchée sur l’organisation de l’usine AZF de Toulouse. Etait-elle l’usine modèle décrite par ses cadres ? Ou bien un site industriel où l’on a nié le risque d’explosion, comme le pensent certaines parties civiles ?
    Ils sont venus à la barre dire à quel point l’usine AZF était un modèle d’organisation et de sécurité... Au moment des faits, ils étaient DRH, numéro 2 de l’usine en charge de la production ou (…)