Procès

Articles

• AZF : verdict le 31 octobre prochain
  25 mai 2017, par Thémis

  Le procès de la catastrophe d’AZF s’est terminé hier devant la cour d’appel de Paris. Le verdict a été mis en délibéré et sera rendu le 31 octobre à 13 h 30. Un procès qui n’apporte pas grand-chose sur le fond du dossier, et qui a déçu les victimes, éloignées de la salle d’audience.
  Le procès en appel de la catastrophe d’AZF s’est terminé hier devant la cour d’appel de Paris, avec les toutes dernières salves de la défense : « J’ai le soupçon d’un doute, avez-vous expliqué, Monsieur (…)

• Procès en cassation du capitaine du « Costa Concordia » : retour sur cinq ans d’affaire
  12 mai 2017, par Thémis

  La Cour de cassation italienne commence, vendredi, l’examen de la condamnation du capitaine qui avait abandonné son navire en plein naufrage, en 2012.
  Condamné à seize ans de prison pour avoir fui son navire en plein naufrage, le capitaine du Costa Concordia, Francesco Schettino, doit faire une dernière fois face à la justice. Sa condamnation est en effet examinée par la Cour de cassation italienne, vendredi 11 mai. Retour sur cet épisode tragique qui coûta la vie à trente-deux personnes. (…)

• Procès de la filière Cannes-Torcy : Camping-car, bombes artisanales et repérages... Les vacances très spéciales « entre frères » sur la Côte d’Azur
  29 mai 2017, par Thémis

  Ce lundi, la cour d’assises spéciale de Paris s’est penchée sur le voyage organisé à l’été 2012 pour réunir la bande de Torcy et celle de Cannes. En juillet 2012, le groupe originaire de Torcy séjourne à Cannes (Alpes-Maritimes) pendant deux semaines à l’initiative de Jérémy Bailly, considéré comme le n°2 de la filière. Selon les accusés, il s’agissait d’un voyage « touristique ». Le procès doit se tenir jusqu’au 21 juin.
  Un « séjour fondateur ». Voilà comment les enquêteurs dépeignent (…)

• Procès Cannes-Torcy : "Tu tapes Dieu sur YouTube, et t’as plein de vidéos"
  3 mai 2017, par Thémis

  Au procès Cannes-Torcy, les profils atypiques se succèdent. Comme ces deux Asiatiques issus de familles "tranquilles". Ou Michael A., ancien élève du collège huppé Chaptal, élevé dans une famille juive.
  "Bien, bien, bien…" Les silences s’étirent. Le président du tribunal interroge la famille des prévenus, les prévenus, et à chaque nouveau blanc, la ponctuation revient, entêtante. Ce "bien, bien, bien…", perplexe, interrogatif devant les drôles de profils qui se succèdent devant les (…)

• Suivi du procès de la cellule terroriste "Cannes-Torcy"
  23 juin 2017, par Thémis

  Le 20 avril 2017 s’est ouvert, devant la Cour d’assises à formation spéciale de Paris, le procès des vingt membres présumés de la cellule djihadiste dite de Cannes-Torcy.
  La FENVAC est partie civile. Elle a mandaté Maitre Clarisse SERRE.
  Chaque jour nous rendrons compte synthétiquement du déroulement de l’audience.
  Un site dédié a été mis en place à cette fin : http://proces.fenvac.org

• Nouveau procès d’AZF : derrière les accusés poursuivis, l’ombre de Total
  24 janvier 2017, par Thémis

  La première journée du nouveau procès de la catastrophe d’AZF a été consacrée à des formalités. Les hostilités vont commencer dès mercredi, même si les parties civiles voudraient que ce soit le groupe Total –qui n’est pas poursuivi– qui réponde aux accusations.
  Le troisième procès de l’explosion du complexe chimique AZF le 21 septembre en 2001 s’est ouvert mardi par une courte audience consacrée à diverses formalités, mais les hostilités devraient débuter dès mercredi autour de questions (…)

• Saint-Médard-sur-Ille. Accident à un passage à niveau : la SNCF au tribunal en avril
  20 février 2018, par Thémis

  La SNCF comparaîtra en avril devant la justice pour une collision mortelle qui s’est produite en 2011, sur un passage à niveau, en Bretagne. La SNCF va comparaître devant le tribunal correctionnel de Rennes en avril 2018, pour une collision qui s’était produite entre un camion et un train, à un passage niveau, à Saint-Médard-en-Ille (Ille-et-Villaine) en octobre 2011. L’accident avait fait trois morts et 61 blessés.
  Homicide et blessures involontaires
  Selon l’AFP, qui cite plusieurs (…)

• Le « procès Merah » s’ouvre dans une atmosphère tendue
  2 octobre 2017, par Thémis

  Le procès du grand frère de Mohammed Merah, jugé pour « complicité d’assassinats », s’est ouvert lundi à la cour d’assises spéciale de Paris, alors que la mère du terroriste affirmait devant les médias que son fils aîné était innocent.
  Le « procès Merah » s’ouvre dans une atmosphère tendue
  Des mots simples, avant le vertige : « La justice a besoin de calme. Les faits sur lesquels nous allons nous pencher sont terribles et ont suscité un vif émoi. L’unique objet de ce procès est de (…)

• Attentats du 13 novembre : le procès du "logeur" des jihadistes prévu début 2018
  4 octobre 2017, par Thémis

  Ce procès, devant le tribunal correctionnel de Paris, sera le premier en lien avec ces attentats qui ont fait 130 morts, à se tenir en France.
  Le procès de Jawad Bendaoud, le "logeur" des djihadistes des attentats du 13-Novembre, "devrait se tenir du 24 janvier au 14 février", a annoncé mercredi le juge Christophe Teissier aux parties civiles, selon ses propos rapportés par des participants à cette réunion à Paris. Jawad Bendaoud est poursuivi pour "recel de malfaiteurs terroristes". Ce (…)

• Attentat de Nice : le procès de l’ex porte-parole des victimes se tient ce 11 octobre
  11 octobre 2017, par Thémis

  Vincent Delhomel, ex secrétaire général et porte-parole de l’association de victimes "Promenade des Anges", va répondre d’abus de confiance et d’escroquerie devant le tribunal correctionnel de Nice. Il ne s’est pas rendu à la convocation pour raisons médicales. Le procès se tient ce 11 octobre.
  Il aurait dû comparaître devant le tribunal correctionnel de Nice le 19 juillet. Mais son avocat, maître Zia Oloumi, avait demandé le renvoi de l’affaire en raison de l’état de santé de son (…)