Procès

Articles

• Attentat de Nice : le procès de l’ex porte-parole des victimes se tient ce 11 octobre
  11 octobre 2017, par Thémis

  Vincent Delhomel, ex secrétaire général et porte-parole de l’association de victimes "Promenade des Anges", va répondre d’abus de confiance et d’escroquerie devant le tribunal correctionnel de Nice. Il ne s’est pas rendu à la convocation pour raisons médicales. Le procès se tient ce 11 octobre.
  Il aurait dû comparaître devant le tribunal correctionnel de Nice le 19 juillet. Mais son avocat, maître Zia Oloumi, avait demandé le renvoi de l’affaire en raison de l’état de santé de son (…)

• Cannes-Torcy : une œuvre de justice réussie
  4 juillet 2017, par Thémis

  Le premier procès d’assises de terrorisme djihadisme s’est achevé le 22 juin 2017. Pour la défense comme pour les parties civiles, justice a été rendue.
  l est environ 22 heures ce jeudi 22 juin, quand les accusés du procès dit de la filière Cannes-Torcy rejoignent la salle d’audience pour entendre le verdict de la cour d’assises spéciale. Les 10 accusés qui compa- raissent détenus n’ont pas mangé depuis environ 5 heures du matin pour cause de ramadan. Dans la salle, ceux qui comparaissent (…)

• Procès Merah : un verdict en demi-teinte pour les familles de victimes
  3 novembre 2017, par Thémis

  La condamnation d’Abdelkader Merah et de Fettah Malki pour association de malfaiteurs en lien avec une entreprise terroriste, a suscité des réactions mitigées parmi les parties civiles.
  Le président de la cour d’assises a demandé le silence avant de procéder à la lecture du verdict, jeudi 2 novembre. Mais à l’annonce de l’acquittement d’Abdelkader Merah du crime de complicité d’assassinats, les familles des victimes n’ont pas pu réprimer un soupir de surprise mêlé d’indignation.
  Certes, (…)

• Procès de Jawad Bendaoud : à la barre, le "logeur" charge les avocats des victimes
  26 janvier 2018, par Thémis

  Le procès de Jawad Bendaoud a pris parfois des allures de one-man-show, totalement décalé face à la gravité du sujet.
  Coups de colère entrecoupés de sketches façon stand-up : les parties civiles ont interrogé Jawad Bendaoud vendredi devant le tribunal correctionnel de Paris, sans vraiment obtenir de réponses du "logeur de Daech", dans une ambiance encore plus tendue que la veille.
  Moins d’une heure après la reprise du procès, la présidente de la 16e chambre a dû suspendre l’audience (…)

• Concordia : jugement de la Cassation le 12 mai
  20 avril 2017, par Thémis

  La Cour de Cassation italienne a annoncé aujourd’hui qu’elle prendra sa décision concernant le sort de Francesco Schettino, l’ex-commandant du Costa Concordia, dont le naufrage près des côtes italiennes en janvier 2012 avait fait 32 morts, à partir du 12 mai.
  Vincenzo Romis, président de la chambre pénale de la Cassation en charge de cette affaire, a annoncé que le dernier défenseur de M. Schettino parlerait ce jour-là, avant que la Cour ne rende son jugement. Il n’était pas possible de (…)

• AZF : la place de Total au cœur des débats au deuxième jour du procès en appel
  25 janvier 2017, par Thémis

  Au deuxième jour du procès AZF, la Cour d’appel de Paris a étudié la demande émise par plusieurs parties civiles que le groupe Total soit sur le banc des prévenus, aux côtés de sa filiale Grande Paroisse. La question ne sera finalement tranchée qu’à la fin du procès.
  Le deuxième jour d’audience devant la Cour d’Appel de Paris a été marqué par le débat sur la recevabilité de la citation directe de Total et de son ancien PDG Thierry Desmarest. La question était de savoir si le groupe (…)

• Procès AZF : place aux experts
  31 janvier 2017, par Thémis

  Le procès de la catastrophe d’AZF recommence aujourd’hui devant la cour d’appel de Paris. Avec cette semaine, les premières interventions des experts.
  Ce matin, la présidente de la cour d’appel de Paris, Claudine Forkel, indiquera si elle ordonne un supplément d’enquête, comme l’a demandé l’association Mémoire et Solidarité. Si tel était le cas, alors le procès serait suspendu, le temps de procéder à ces enquêtes. Quelques semaines, quelques mois, voire plus… De quoi éloigner encore (…)

• Procès AZF : la commission d’enquête interne de Total en question
  11 avril 2017, par Thémis

  La douzième semaine du troisième procès AZF qui s’ouvre ce mardi à Paris va s’attacher au rôle crucial de la commission d’enquête interne du groupe Total. Dépêchée sur les lieux de la catastrophe deux jours après l’explosion, elle a mené ses propres investigations, sans en avertir les policiers.
  Elle plane comme un spectre sur ce troisième procès de la catastrophe d’AZF comme sur les deux premiers. Cible régulière des parties civiles, la commission d’enquête interne du groupe Total a aussi (…)