Homicide involontaire

Articles

• Rio-Paris : les alarmes de décrochage en cause ?
  2 août 2011

  Le BEA envisage de publier une recommandation sur leur fonctionnement.
  Une recommandation concernant le fonctionnement des alarmes de décrochage sur les appareils d’aviation pourrait être publiée par le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA). C’est en tout cas ce qu’il envisage, a-t-il affirmé mardi, alors qu’il est chargé de l’enquête sur la catastrophe du vol Air France Rio-Paris qui a fait 228 victimes en juin 2009. Cette alarme peut "perturber l’équipage"
  Le directeur du BEA, (…)

• Vol Rio-Paris : deux ans après, cérémonie du souvenir au Père Lachaise
  8 juin 2011

  PARIS — Quelque 200 proches ou membres des familles des 228 victimes du vol Air France Rio-Paris se sont rassemblés mercredi au cimetière du Père Lachaise à Paris, pour une cérémonie du souvenir deux ans jour pour jour après le crash.
  Le directeur général d’Air France Pierre-Henri Gourgeon et le président du conseil d’administration d’Air France-KLM Jean-Cyril Spinetta ont accueilli les familles près de la stèle transparente érigée l’an dernier dans le grand cimetière parisien.
  "Chères (…)

• Communiqué - Laissons du temps aux victimes du CONCORDIA !
  17 janvier 2012

  Suite au naufrage du COSTA CONCORDIA qui à ce jour a fait officiellement 11 victimes décédées, la FENVAC voudrait tout d’abord témoigner aux victimes toute sa compassion, son soutien et surtout sa pleine solidarité.
  Forte d’une expérience inégalée parce que composée uniquement par des victimes de telles catastrophes, la FENVAC s’engagera aux côtés des victimes du CONCORDIA tout du long des procédures à venir et donc sur le long terme.
  Quatre jours après l’accident, sans aucun doute, la (…)

• Rio-Paris : des familles demandent des indemnisations anticipées
  10 juin 2011

  Quatre familles de victimes ont saisit la justice pour accélérer la procédure de dédommagement. Leurs avocats mettent en cause Airbus et Air France. Certaines familles ne peuvent plus attendre. Deux avocats défendant des ayants droit de victimes du vol Rio-Paris ont réclamé ce jeudi devant le Tribunal de Grande Instance de Toulouse des indemnisations provisoires de 500 000 euros par ayant droit. L’appareil s’est abîmé en mer avec 228 personnes à bord le 1er juin 2009.
  "On veut accélérer le (…)

• Surriradiés d’Epinal. La justice se prononce en appel
  2 avril 2015, par Thémis

  Le scandale sanitaire des surirradiations à l’hôpital d’Épinal, est le pire accident de ce type jamais enregistré en France. Des centaines de patients ont subi des traitements par radiations à trop fortes doses, causant 12 décès et des séquelles très graves pour les autres malades.
  L’accusation a requis de la prison ferme contre deux médecins et un radiophysicien. La cour d’appel de Paris se prononce ce jeudi après-midi.
  Condamnations en 2013
  Les deux médecins, Jean-François Sztermer, (…)

• AZF : un septième anniversaire de la catastrophe dans l’attente du procès pénal
  20 septembre 2008

  Les commémorations prévues dimanche à l’occasion du septième anniversaire de l’explosion de l’usine AZF, qui fit 30 morts et des milliers de blessés le 21 septembre 2001 à Toulouse, se tiendront à l’approche de la tenue en février prochain d’un procès très attendu.
  Ce procès pénal s’ouvrira le 23 février 2009 pour trois à quatre mois dans la grande salle municipale Jean-Mermoz, mise à disposition par la mairie, aucune salle du Palais de justice n’étant assez grande pour accueillir tout le (…)

• Une mère et 2 enfants tués dans un accident
  9 mars 2011

  Une mère et ses deux enfants ont été tués dans une collision frontale entre leur voiture et un poids lourd dans la nuit de mardi à mercredi. La collision a eu lieu vers 3h30 sur une route départementale à Saint-Loup-de-Varennes, en Saône-et-Loire, près de Chalon-sur-Saône.
  Selon les premiers éléments de l’enquête, le véhicule, à bord duquel se trouvaient une femme de 30 ans et ses deux jeunes enfants, dont l’âge et le sexe n’ont pas été précisés, se serait déporté sur la voie de gauche, (…)

• Concorde : le procès s’achève sur fond d’affrontement Air France/Continental
  28 mai 2010

  Le procès du crash du Concorde en 2000, dont le jugement sera rendu le 6 décembre, s’est achevé vendredi avec la plaidoirie de la défense de Continental Airlines, qui a vivement attaqué l’exploitante du supersonique Air France.
  Les quatre mois d’audience visaient à déterminer les responsabilités éventuelles de la compagnie américaine, de deux de ses employés et de trois anciens responsables français de l’aéronautique, dans l’accident qui a fait 113 morts le 25 juillet 2000 à Gonesse (…)

• Incendie de Roubaix : 8 ans requis
  2 avril 2010

  Une peine de 8 ans de prison ferme a été requise ce soir, devant le tribunal correctionnel de Lille, contre le propriétaire d’un immeuble de Roubaix (Nord), dont l’incendie avait fait 6 morts en 2006. L’homme de 61 ans comparaît pour "homicides involontaires sur six personnes" et "blessures involontaires sur sept personnes". Il est soupçonné aussi d’avoir soumis les occupants de son immeuble "à des conditions d’hébergement incompatibles avec la dignité humaine".
  Deux ans de prison avec (…)

• Affaire Xynthia : retour douloureux à La Faute-sur-Mer
  25 septembre 2014, par Emeline

  Le transport sur les lieux s’est déroulé jeudi dans une atmosphère de deuil.
  La procession judiciaire chemine lentement sur la digue qui fut submergée le 28 février 2010 à La Faute-sur-Mer (Vendée), lors du passage de la tempête Xynthia. Le président du tribunal correctionnel des Sables-d’Olonne, flanqué de ses deux assesseurs, ouvre la marche, suivi des cinq prévenus, dont l’ancien maire de la commune, des avocats, des journalistes, et d’une longue théorie de parties civiles. Certaines (…)