Homicide involontaire

Articles

• Naufrage du Sokalique : le procès s’est ouvert à Brest
  13 novembre 2012, par Charles

  Le procès pénal dans l’affaire du naufrage du Sokalique, un caseyeur français éperonné par un cargo turc en 2007 au large du Finistère, collision qui avait provoqué la mort d’un marin pêcheur, s’est ouvert mardi 13 novembre à Brest, sur le rejet d’une demande de renvoi de la défense.
  Dès l’ouverture des débats Me Bertrand Labat, avocat de Mhemet Gomuc, armateur turc du cargo battant pavillon des îles Kiribati, a demandé le renvoi du procès, estimant que "le droit international a été (…)

• Explosion de Rosny : une information pour homicides involontaires bientôt ouverte
  1er septembre 2014, par Emeline

  Un juge d’instruction va être désigné pour enquêter sur les circonstances de l’effondrement d’un immeuble à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) qui a fait 8 morts et 11 blessés, a annoncé ce lundi le parquet de Bobigny.
  « Selon les premiers éléments de l’enquête en recherche des cause de la mort (...), l’origine de cette explosion serait située dans la partie basse de l’immeuble et due probablement au gaz », a indiqué le parquet dans un communiqué.
  « Au vu des premiers résultats de (…)

• AZF : Total doute de « l’impartialité » de la cour
  27 février 2012

  INTERVIEW - Me Daniel Soulez-Larivière, avocat de Grande Paroisse (Groupe Total), menace de ne pas revenir à l’audience.
  Seront-ils de retour à l’audience du procès en appel de la catastrophe de l’usine AZF de Toulouse pour assister à la dernière journée de débats ? Les avocats de Grande Paroisse (Groupe Total) et de Serge Biechlin, ex-directeur d’AZF, font durer le suspense. Il y a une semaine, ils avaient réclamé la récusation d’un conseiller assesseur : ils lui reprochaient d’avoir (…)

• Montbéliard : relaxé après un crash mortel d’ULM
  29 juillet 2010

  Poursuivi pour homicide involontaire, un instructeur ULM a été relaxé. Le délibéré, relatif à un crash, est tombé aujourd’hui. « Le tribunal a considéré qu’il n’y avait eu aucune faute de votre part », commentait le président Alain Troilo. L’instructeur, François Mangeol, encore très marqué par l’accident, a été néanmoins condamné à une amende de 150 € pour « conduite d’un aéronef dépourvu de marque d’identification ».
  Tel est l’épilogue du drame, survenu le 13 juillet 2009, qui a coûté la (…)

• Brétigny : les parties civiles craignent un étouffement de l’affaire
  24 novembre 2013, par Benoit

  INFO LE FIGARO - Les magistrats en charge de l’enquête sur l’accident de Brétigny demandent en vain plus de moyens pour enquêter. Impossible, selon la PJ de Versailles, cela pénaliserait l’enquête sur la disparition d’Estelle Mouzin...
  Quatre mois et demi après le déraillement du train corail 3657 en gare de Brétigny-sur-Orge (Essonne) qui effectuait la liaison entre Paris Austerlitz et Limoges (385 passagers à bord), accident ayant causé la mort de sept personnes, l’enquête judiciaire (…)

• AZF : le procureur de Paris saisi pour « diffusion de fausses nouvelles »
  20 septembre 2012, par Charles

  Alain Levy, avocat de 31 parties civiles au procès AZF, a demandé mercredi au procureur de la République de Paris d’ouvrir une enquête pour « diffusion de fausses nouvelles ». Sa démarche vise notamment la revue Préventique qui, cet été, a publié un rapport remettant en cause les conclusions des experts judiciaires sur la cause de cette catastrophe qui a fait 31 morts à Toulouse, le 21 septembre 2001.
  Vous venez de saisir le procureur de Paris pour « diffusion de fausses nouvelles ». (…)

• Procès de la collision d’Allinges : le désespoir du chauffeur du car
  5 avril 2013, par Aude

  Jean-Jacques Prost conduisait le car qui avait été percuté par un TER en 2008, tuant sept collégiens en Haute-Savoie. À la barre, il est apparu effondré.
  "J’aurais préféré partir avec eux que d’être là aujourd’hui. Parce que ça, c’est terrible", a lâché en larmes le chauffeur du car qui avait été percuté par un TER en 2008, tuant sept collégiens à Allinges (Haute-Savoie), lors du troisième jour du procès. "On roule des années, on fait toujours attention et là d’un seul coup, en dix (…)

• Queen Mary 2 : deux salariés seront rejugés
  23 novembre 2010

  Les deux employés des Chantiers de l’Atlantique condamnés à des peines de prison avec sursis pour le drame de la passerelle du Queen Mary 2, qui avait fait 16 morts et 29 blessés en 2003, seront rejugés par la cour d’appel de Versailles, a tranché la Cour de cassation.
  Dans son arrêt, la chambre criminelle a annulé les condamnations d’Etienne Lamock, coordinateur d’ouvrage, et Christophe Pierrard, responsable de la logistique, condamnés le 2 juillet 2009 par la cour d’appel de Rennes à (…)

• Procès Xynthia : le monde perdu de René Marratier, ex maire de La Faute-sur-Mer
  18 septembre 2014, par Emeline

  Depuis qu’une tempête a endeuillé et dévasté sa commune de la Faute-sur-Mer, René Marratier est un naufragé. Il a échoué sur une rive inconnue, dans un monde qu’il ne comprend plus. Avant Xynthia, il habitait une terre familière. Une naissance il y a 62 ans à Luçon en Vendée, une vie professionnelle commencée dans un garage et hissée, au fil des années, au rang de patron d’une petite entreprise de transport routier, une consécration sociale acquise en 1989 lorsqu’il est devenu maire de la (…)

• Procès en appel d’AZF : salle comble pour des "retrouvailles"
  4 novembre 2011

  Le procès en appel de la catastrophe d’AZF s’est ouvert hier à Toulouse devant une salle Mermoz comble, mais apaisée par rapport au premier procès. Les débats doivent durer quatre mois…
  « On dirait la rentrée des classes ! » commente étonné, cette partie civile…
  Ambiance étrange, hier, dans la salle Mermoz, pour l’ouverture du procès en appel de la catastrophe d’AZF. La salle est comble, tout autant qu’au début du mois de février 2009, pour le premier procès. Un peu instinctivement, (…)