Homicide involontaire

Articles

• Explosion dans une fonderie de la Loire : deux morts
  25 juin 2011

  Deux personnes sont mortes et deux ont été blessées dans l’explosion, samedi 25 juin au matin, d’un bâtiment d’une fonderie de Feurs, dans la Loire.
  L’accident est survenu vers 4 h 45 et a soufflé la totalité d’un bâtiment d’environ 800 mètres carrés de la fonderie Feursmetal, au bord de la voie SNCF reliant Saint-Etienne à Roanne, qui a été coupée, ont indiqué les pompiers.
  Deux ouvriers de l’équipe de nuit sont morts sur le coup et les secours ont retrouvé deux blessés légers, qui ont (…)

• Crash en Birmanie : 2 morts et 11 blessés
  25 décembre 2012, par Aude

  Deux personnes sont mortes et onze autres blessées aujourd’hui lors de l’atterrissage d’urgence, dans l’est de la Birmanie, d’un avion de ligne intérieure qui transportait 65 passagers, dont plusieurs touristes étrangers, a indiqué la compagnie aérienne Air Bagan. Parmi les blessés figurent quatre étrangers, a précisé le ministère de l’Information.
  Selon Air Bagan, l’appareil, un Fokker-100, a effectué un atterrissage d’urgence à quelques kilomètres de l’aéroport de Heho, à proximité du (…)

• Naufrage du Joola au Sénégal : la justice française se prononcera le 7 mai sur la demande de nullité
  19 mars 2012

  La cour d’appel de Paris a examiné lundi la requête en nullité de l’enquête menée à Evry sur le naufrage du ferry sénégalais Le Joola, qui avait fait près de 1.900 morts, dont 22 Français, en septembre 2002, et rendra sa décision le 7 mai sur cette demande.
  Sept responsables sénégalais de l’époque, civils et militaires, sont visés par des mandats d’arrêt dans cette enquête conduite par deux juges d’instruction d’Evry. Un seul d’entre eux a été interpellé, en octobre 2010 à Paris, mis en (…)

• Catastrophe du Concorde : Air France fait aussi appel
  16 décembre 2010

  Air France fait à son tour appel du jugement condamnant Continental Airlines pour la catastrophe du Concorde en 2000 près de Paris, a annoncé jeudi l’avocat de la compagnie française.
  Air France, partie civile dans le procès, veut être "à armes égales devant la cour avec Continental, qui a dit énormément de mal sur Air France, ce qui n’était pas justifié ni techniquement, ni juridiquement", a dit à Reuters l’avocat d’Air France, Me Fernand Garnault. La compagnie nationale veut être en (…)

• Un accident de la route fait sept morts en Gironde
  28 avril 2011

  Un poids lourd et un minibus sont entrés en collision aux alentours de minuit, sur l’A10, dans le sens Paris-Bordeaux. Selon les premiers éléments, le conducteur du camion a perdu le contrôle de son véhicule.
  Un accident impliquant un poids lourd frigorifique et un minibus a fait sept morts , dont un enfant de huit ans, aux alentours de minuit au niveau de la commune de Marcillac, sur l’A10 dans le sens Paris-Bordeaux, a révélé France Info, jeudi matin. Selon les premiers éléments, le (…)

• Zoufftgen : les juges apprécieront
  29 novembre 2010

  Le parquet général considère notamment que les fautes commises par le chef de circulation sont plus importantes que celles commises par l’annonceur de train.
  Le jugement rendu en première instance ne rend justice ni aux prévenus, ni aux victimes », a lancé hier en ouverture de sa plaidoirie Me Reuter, l’avocat du chef de circulation au poste d’aiguillage de Bettembourg - Claude T. - le matin de la catastrophe ferroviaire de Zoufftgen. Comme l’avaient fait ses deux confrères, mercredi (…)

• Crash Rio-Paris en 2009 : le rapport final d’enquête sera publié le 5 juillet
  1er juin 2012

  Le rapport final d’enquête sur la catastrophe du vol Air France Rio-Paris, qui avait fait 228 morts le 1er juin 2009, sera publié le 5 juillet, a annoncé mercredi le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) chargé de déterminer les causes de l’accident. (c) Afp Le rapport final d’enquête sur la catastrophe du vol Air France Rio-Paris, qui avait fait 228 morts le 1er juin 2009, sera publié le 5 juillet, a annoncé mercredi le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) chargé de déterminer les causes (…)

• La SNCF présente son plan pour sécuriser son réseau
  8 octobre 2013, par Matthieu

  La SNCF et Réseau ferré de France (RFF), le gestionnaire du réseau ferroviaire, vont investir 410 millions d’euros afin d’améliorer la maintenance du réseau. Trois mois après la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge (Essonne), qui a fait sept morts le 12 juillet, Guillaume Pepy, le PDG de la SNCF, et Jacques Rapoport, son homologue de RFF, devaient présenter, mardi 8 octobre, leur plan d’action pour améliorer la sécurité du réseau, baptisé "Vigirail". Et ce, alors que l’enquête est en (…)

• AZF : Total doute de « l’impartialité » de la cour
  27 février 2012

  INTERVIEW - Me Daniel Soulez-Larivière, avocat de Grande Paroisse (Groupe Total), menace de ne pas revenir à l’audience.
  Seront-ils de retour à l’audience du procès en appel de la catastrophe de l’usine AZF de Toulouse pour assister à la dernière journée de débats ? Les avocats de Grande Paroisse (Groupe Total) et de Serge Biechlin, ex-directeur d’AZF, font durer le suspense. Il y a une semaine, ils avaient réclamé la récusation d’un conseiller assesseur : ils lui reprochaient d’avoir (…)

• Brétigny : les parties civiles craignent un étouffement de l’affaire
  24 novembre 2013, par Benoit

  INFO LE FIGARO - Les magistrats en charge de l’enquête sur l’accident de Brétigny demandent en vain plus de moyens pour enquêter. Impossible, selon la PJ de Versailles, cela pénaliserait l’enquête sur la disparition d’Estelle Mouzin...
  Quatre mois et demi après le déraillement du train corail 3657 en gare de Brétigny-sur-Orge (Essonne) qui effectuait la liaison entre Paris Austerlitz et Limoges (385 passagers à bord), accident ayant causé la mort de sept personnes, l’enquête judiciaire (…)