Indemnisation

Articles

• Crash du Mont Sainte-Odile : les familles de victimes n’iront pas devant la CEDH
  17 juillet 2011

  L’association Echo, qui rassemble des proches des victimes du crash du Mont Sainte-Odile qui a fait 87 morts en 1992, a annoncé dimanche 17 juillet qu’elle renonçait à poursuivre la France devant la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH).
  Son président, Alvaro Rendon, a indiqué, dans un communiqué reçu à Strasbourg, qu’il ne déposera pas de requête devant la CEDH pour "durée excessive de la procédure d’instruction" car "une majorité s’est prononcée pour mettre un terme à vingt ans de (…)

• École de chimie - Le professeur condamné à 18 mois avec sursis
  26 novembre 2010

  Hier, le tribunal correctionnel de Mulhouse a rendu son jugement concernant l’explosion, qui avait fait un mort, à l’École de chimie de Mulhouse, le 24 mars 2006. Le professeur Louati a été reconnu coupable « par négligence et imprudence ».
  Durant trois jours, les 15, 16 et 17 septembre derniers ( L’Alsace des 16, 17 et 18 septembre), il n’a eu de cesse de clamer son innocence lors de son procès, concernant l’explosion qui a tué un de ses collègues professeurs-chercheurs le 24 mars 2006, à (…)

• Crash de l’A320 : la délicate question de l’indemnisation
  27 mars 2015, par Thémis

  Qui va payer, et combien ? Trois jours après le crash de l’A320 de Germanwings, et alors que les recherches se poursuivent sur les lieux du drame, cette question délicate peut sembler prématurée, mais se pose déjà, ne serait-ce que parce que les textes internationaux en vigueur l’imposent.
  Les familles des victimes, une fois le deuil et le choc passés, pourraient également intenter une action en justice. « Je ne veux pas que mon frère soit l’objet de réparations, mais j’attends tous les (…)

• AF447 - Air France et Airbus attendent les révélations des boîtes noires
  3 mai 2011

  Après 23 mois de recherches faramineuses qui ont abouti au repêchage des boîtes noires de l’Airbus d’Air France disparu dans l’Atlantique, gouvernement, compagnie et constructeur affirment attendre sereinement les révélations des enregistreurs du vol AF447.
  "Nous n’avons aucune crainte particulière même si nous ne savons pas ce que les enquêteurs vont trouver (...). Le plus dommageable serait d’ignorer l’enseignement de cet accident. Il faut connaître la vérité sur ce drame quelles qu’en (…)

• Communiqué - Laissons du temps aux victimes du CONCORDIA !
  17 janvier 2012

  Suite au naufrage du COSTA CONCORDIA qui à ce jour a fait officiellement 11 victimes décédées, la FENVAC voudrait tout d’abord témoigner aux victimes toute sa compassion, son soutien et surtout sa pleine solidarité.
  Forte d’une expérience inégalée parce que composée uniquement par des victimes de telles catastrophes, la FENVAC s’engagera aux côtés des victimes du CONCORDIA tout du long des procédures à venir et donc sur le long terme.
  Quatre jours après l’accident, sans aucun doute, la (…)

• Rio-Paris : des familles demandent des indemnisations anticipées
  10 juin 2011

  Quatre familles de victimes ont saisit la justice pour accélérer la procédure de dédommagement. Leurs avocats mettent en cause Airbus et Air France. Certaines familles ne peuvent plus attendre. Deux avocats défendant des ayants droit de victimes du vol Rio-Paris ont réclamé ce jeudi devant le Tribunal de Grande Instance de Toulouse des indemnisations provisoires de 500 000 euros par ayant droit. L’appareil s’est abîmé en mer avec 228 personnes à bord le 1er juin 2009.
  "On veut accélérer le (…)

• Le mal des patients irradiés d’Epinal
  7 décembre 2007, par Charles

  De 1989 à 2005, 4500 malades traités à l’hôpital d’Epinal par radiothérapie ont été exposés à des doses anormales. Cinq en sont morts. Une avance de 10 000 euros va être versée à 500 des patients avant Noël, a annoncé la ministre de la Santé, Roselyne Bachelot. Une pelouse si bien entretenue qu’elle semble peignée. Des rosiers taillés avec soin, même si l’automne en fait tomber les derniers pétales. Des brassées de géranium. C’est le jardin d’André, son petit univers dans la banlieue (…)

• Accident de manège : prison avec sursis pour le gérant
  3 novembre 2010

  Le tribunal de Saint-Omer venait de condamner Charles Vanhée, propriétaire du parc d’attractions de Tournehem, à un an de prison avec sursis plus 1 500 euros d’amende. Quant à la Sarl Vanhée, elle écope, en tant que personne morale, d’une amende de 10 000 euros. Par ailleurs, le tribunal ordonne la confiscation du manège.
  Ce jugement met un terme à plus de trois ans de souffrances chez les victimes qui, le 29 avril 2007, alors qu’elles se trouvaient à bord des nacelles du Parachute, ont (…)

• Nouvel article
  7 décembre 2007

  C’est dans l’incompréhension et la colère que se sont réunis, samedi, ceux qui ont été frappés par les surirradiations à l’hôpital d’Epinal. Soit plusieurs centaines de patients dont la vie a été mise en danger pendant un traitement, et qui en subissent encore les séquelles. Entre émotion et détermination, ils sont bien décidés à mener jusqu’au bout la bataille qui leur rendra justice.
  Ils affluent de tout le massif vosgien. De Gérardmer, Saint-Dié, Remiremont ? des campagnes aussi. Une (…)

• Crash en Birmanie : 2 morts et 11 blessés
  25 décembre 2012, par Aude

  Deux personnes sont mortes et onze autres blessées aujourd’hui lors de l’atterrissage d’urgence, dans l’est de la Birmanie, d’un avion de ligne intérieure qui transportait 65 passagers, dont plusieurs touristes étrangers, a indiqué la compagnie aérienne Air Bagan. Parmi les blessés figurent quatre étrangers, a précisé le ministère de l’Information.
  Selon Air Bagan, l’appareil, un Fokker-100, a effectué un atterrissage d’urgence à quelques kilomètres de l’aéroport de Heho, à proximité du (…)