Indemnisation

Articles

• Premières indemnisations définitives pour les surirradiés d’Epinal
  21 janvier 2009

  De premières indemnisations définitives ont été versées depuis décembre 2008 aux victimes de l’accident de radiothérapie d’Epinal, où 5.500 patients ont été surirradiés entre 1987 et 2006, a déclaré jeudi à l’AFP Me Gérard Welzer, l’avocat d’une association de victimes."Une quarantaine de virements ont déjà été effectués", a indiqué Me Welzer, précisant que ces indemnisations, pour les patients les plus lourdement touchés, pouvaient atteindre "100.000 à 150.000 euros", "ce qui ne diminuera (…)

• Mediator : Servier a payé pour 293 indemnisations à l’amiable
  24 janvier 2014, par Juliette

  Les demandes d’indemnisations à l’amiable entre les victimes et le laboratoire sont gérées par un établissement public. Sur 1784 dossiers étudiés, 293 patients ont à ce jour été indemnisés via ce processus.
  Les indemnisations de victimes du Mediator avancent à petits pas, l’examen des dossiers des patients prenant du temps. C’est ce qu’a expliqué ce matin I’Oniam (Office nationale d’indemnisation des accidents médicaux) qui offre une voie de règlement à l’amiable. Au 31 décembre 2013, le (…)

• Polémique sur les recherches concernant le Rio-Paris
  17 mai 2011

  PARIS, 17 mai (Reuters) - Les premiers examens des "boîtes noires" du vol Rio-Paris, tombé dans l’Atlantique en juin 2009 avec 228 personnes à bord, n’ont amené dans l’immédiat aucune recommandation d’Airbus aux compagnies.
  Ces informations ont amené des médias à écrire que l’appareil avait été mis hors de cause, ce qui a suscité un démenti du bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA) et une protestation d’un syndicat de pilotes.
  "En aucun cas la publication de cette note du constructeur (…)

• Concordia : les familles des victimes en colère
  28 novembre 2012, par Charles

  Alors que se prépare la commémoration des victimes du Concordia un an après le naufrage, le 13 janvier 2012, les familles des victimes françaises sont en colère après une proposition qu’elles qualifient d’« indécente » émise par Costa Croisières. Pour la commémoration, la compagnie propose de scinder les familles en deux, en octroyant le droit de venir sur l’île du Giglio à celles qui ont été endeuillées mais en circonscrivant les autres à Paris dans une église où se tiendrait un hommage. (…)

• Le naufrage du Costa Concordia, un an après
  11 janvier 2013, par Lucile

  Cérémonies du souvenir sur la petite île toscane du Giglio, messes de toutes confessions sur tous les continents : les familles de victimes, les rescapés et la compagnie Costa commémorent dimanche le premier anniversaire du spectaculaire naufrage du paquebot Concordia.
  Dans la nuit du 13 janvier 2012, ce géant des mers transportant 4299 personnes, dont plus de 3200 touristes, heurte un écueil à quelque 300 mètres du Giglio et vient s’échouer près du rivage.
  Le navire prend beaucoup d’eau (…)

• Une indemnisation pour les familles des otages
  29 avril 2014, par Anna

  Alors que les otages libérés bénéficient d’une indemnisation versée à leur retour en France, c’est désormais les familles de ceux-ci qui connaissent le même traitement. Depuis 1986, et sous l’impulsion de la présidente de SOS Attentats, Françoise Rudetzki, la France s’est dotée d’un fonds de solidarité destiné à indemniser les victimes des actes de terrorisme, et de l’ensemble des infractions pénales dont l’auteur est non identifié ou insolvable.
  En vingt-cinq ans, c’est donc près de 4 000 (…)

• AZF : l’ancien directeur condamné pour pollution de la Garonne
  31 juillet 2008

  Serge Biechlin, l’ancien directeur de l’usine d’AZF a été condamné hier pour la pollution de la Garonne, effectuée à peine un mois après la catastrophe humaine et environnementale liée l’explosion de l’usine d’AZF à Toulouse, le 21 septembre 2001.La cour d’appel de Toulouse a confirmé la condamnation de Serge Biechlin pour "rejet en eau douce de substance nuisible au poisson ou à sa valeur alimentaire".
  Ce dernier a autorisé entre le 17 et le 19 octobre 2001 le rejet dans les eaux du bras (…)

• Crash du vol Rio-Paris : des familles contre-attaquent
  10 juin 2011

  Décidés à hâter les indemnisations, les avocats de proches des victimes de l’accident, qui avait fait 228 morts le 1er juin 2009, ont réclamé jeudi devant le TGI de Toulouse des indemnisations provisoires de 500.000 euros par enfant.
  "On veut accélérer le processus et obtenir des provisions sur l’indemnisation du préjudice, on ne va pas attendre pendant 10 ans les résultats de l’enquête ! Il y a des enfants à éduquer !" Dans son plaidoyer devant le TGI de Toulouse, Me Marc Fribourg, du (…)

• Procès du "Queen Mary 2" : relaxe pour huit prévenus mais préjudice exceptionnel retenu pour les victimes
  11 février 2008

  Le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire a condamné lundi à une amende totale de 177.500 euros chacun les Chantiers de l’Atlantique et la société Endel, conceptrice de la passerelle du "Queen Mary 2" qui s’était effondrée le 15 novembre 2003. En revanche, les huit employés des deux entreprises également poursuivis pour homicides et blessures involontaires ont été relaxés.
  Par ailleurs, le montant total des dommages et intérêts que la société Endel et Chantiers de l’Atlantique devront (…)

• Surirradiés d’Epinal - Un procès en direct
  12 juillet 2012

  Les victime pourront suivre à Epinal les débats en direct du Tribunal de Paris du 24 septembre au 31 octobre.
  La décision a été annoncée mercredi 11 juillet 2012 : le procès à Paris des deux radiothérapeutes et du radiophysicien mis en cause dans l’affaire des surirradiés d’Epinal sera retransmis en direct dans une salle du tribunal spinalien afin de permettre aux victimes, certaines très fatiguées, de suivre les débats sans être obligées se déplacer.
  Les audiences se dérouleront du 24 (…)