Justice

Articles

• Attentats de Paris : Mohamed Abrini sera remis à la France, dans un délai inconnu
  9 juin 2016, par Thémis

  Le Belge Mohamed Abrini pourra être transféré en France, la Belgique a donné son accord ce jeudi. Mais cette opération devrait prendre du temps.
  Le Belge d’origine marocaine Mohamed Abrini a été identifié comme étant l’un des logisticiens des attentats du 13 novembre à Paris et des attaques du 22 mars à Bruxelles. Il a été arrêté le 9 avril, en Belgique et faisait l’objet d’un mandat d’arret européen.
  Ce jeudi, la justice belge a approuvé le principe d’une remise à l’Hexagone, mais (…)

• Drame de Brétigny : les victimes reçues par les juges
  9 mai 2016, par Thémis

  Les rescapés de la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge (Essonne), qui avait fait sept morts en 2013, sont reçus lundi 9 mai par les trois juges d’instruction chargés du dossier. Une première après trois ans d’enquête. Pour Me Gérard Chemla, conseil de l’association Entraide et défense des victimes de la catastrophe de Bretigny : « C’est la moindre des choses. On attendait celui depuis plusieurs mois, c’est curieux que ça n’arrive que maintenant. »
  Près de trois ans après (…)

• Naufrage Concordia : travaux de renflouage de l’épave six mois après le drame
  12 juillet 2012, par Charles

  Des travaux de renflouage étaient en cours jeudi sur l’épave du Costa Concordia au large de l’île du Giglio (Toscane, centre), six mois après le naufrage du paquebot, qui avait fait 32 morts le 13 janvier.
  Des équipes d’ouvriers se relayaient autour de l’épave couchée à deux pas du port, aidés d’une grue et de canots pneumatiques, pour organiser notamment l’enlèvement du morceau de roche qui s’était encastré dans la coque du navire au moment de l’impact fatal de l’énorme paquebot sur la (…)

• Tempête Xynthia : l’enquête confiée à un juge d’instruction
  7 décembre 2010

  Y a-t-il des responsables ? Neuf mois après la tempête Xynthia, qui a fait 29 morts en Vendée le 28 février, l’enquête est confiée au juge d’instruction des Sables-d’Olonne, Yannick Le Goater. Il a été saisi le 29 novembre, suite au dépôt de plainte, avec constitution de partie civile, de quarante victimes et de l’association Avif.
  Jusque-là, la procédure était dirigée, dans le cadre d’une enquête préliminaire, par le procureur de la République. Une centaine de personnes ont été (…)

• Procès Carlos : trouble à l’évocation de l’attentat de la gare Saint-Charles
  18 novembre 2011

  A la gare Saint-Charles de Marseille, ce 31 décembre 1983, "c’était carrément Beyrouth", a décrit vendredi devant la cour d’assises spéciale de Paris un enquêteur intervenu sur l’attentat qui a fait deux morts et 33 blessés.
  "Au niveau de la salle des consignes, c’était carrément Beyrouth", a raconté Philippe Gallorini, ancien de la police judiciaire de Marseille. Pour rajouter à cette vision de chaos, "de l’eau coulait partout", car des canalisations avaient explosé, "c’était vraiment le (…)

• L’indemnisation des victimes de l’amiante revue à la baisse
  28 octobre 2011

  Les victimes de l’amiante verront leur indemnisation baisser, parfois de moitié, a indiqué la cour d’appel de Douai. Elle a également indiqué que la rente pourra être déduite des dommages et intérêts
  La cour d’appel de Douai a revu ce jeudi à la baisse l’indemnisation des victimes de l’amiante. Cette décision prévoit une diminution qui peut aller jusqu’à amputer de moitié l’indemnisation de certaines et forcera d’autres à rembourser des rentes déjà perçues, a indiqué leur avocat.
  La cour (…)

• Naufrage du Bugaled Breizh : les familles des victimes désespèrent après 8 ans d’enquête
  10 janvier 2012

  "Notre seul espoir est que quelqu’un parle", explique, désabusée, la belle-soeur de l’un des cinq disparus du Bugaled Breizh, huit ans après le naufrage toujours inexpliqué du chalutier breton au large des côtes britanniques, le 15 janvier 2004.
  "On n’a plus beaucoup d’espoir. L’enquête n’avance plus. Beaucoup, parmi les familles des disparus, sont morts ou souffrent de maladies ou de dépression. Notre seul espoir est que quelqu’un parle", dit-elle, en écho des autres familles.
  Le (…)

• Roubaix : 5 ans ferme pour le marchand de sommeil
  29 mai 2010

  Si le tribunal de Lille avait voulu prévenir l’ensemble des marchands de sommeil des éventuels retours de bâton auxquels ils s’exposent, il ne s’y serait pas pris autrement. Hier, les juges de la 9e chambre correctionnelle ont, en effet, condamné le propriétaire de l’immeuble vétuste dans lequel avaient péri six personnes, en août 2006 boulevard Beaurepaire à Roubaix, à cinq années de prison ferme et 100 000 E d’amende. La peine étant accompagnée d’un mandat de dépôt, Christian Derache, 61 (…)

• Filière djihadiste à Strasbourg. La peine maximale requise
  6 juin 2016, par Thémis

  Le procureur a requis lundi dix années de détention, la peine maximale, contre quatre des sept Strasbourgeois jugés à Paris.
  L’un des quatre Strasbourgeois menacés par la peine maximale est le frère d’un kamikaze du Bataclan, jugés pour avoir passé environ trois mois en Syrie, entre fin décembre 2013 et avril 2014.
  Contre trois autres prévenus, également poursuivis pour association de malfaiteurs en vue de commettre des actes de terrorisme, mais ayant passé moins de temps en Syrie, le (…)

• Naufrage du Joola : des victimes sénégalaises réclament la réouverture du procès au Sénégal
  8 juin 2012

  Plusieurs associations de familles de victimes sénégalaises du naufrage du ferry sénégalais Le Joola, qui a fait près de 1.900 morts en 2002, ont réclamé jeudi la réouverture du procès au Sénégal, où le dossier a été classé par la justice, à l’approche du 10e anniversaire du drame.
  "La commémoration du drame" survenu le 26 septembre 2002 "est l’occasion de rappeler au gouvernement que le dossier du Joola est encore largement ouvert", a déclaré Nassardine Aïdara, président d’un Collectif (…)