Justice

Articles

• Djihad : policiers et magistrats submergés par les dossiers
  5 juin 2015, par Thémis

  Face à l’explosion du djihadisme en France, impliquant plus de 1700 compatriotes et résidents, le rapport d’Éric Ciotti et de Patrick Mennucci préconise en urgence le « renforcement des effectifs de magistrats spécialisés, qu’il s’agisse du parquet, de l’instruction et de l’application des peines ». Rappelant que « la section antiterroriste du parquet de Paris ne compte actuellement que neuf magistrats, un neuvième poste ayant été créé en mars 2015 », le document juge que « cet effectif (…)

• Mont Sainte-Odile - Relaxe générale en appel, Airbus blanchi
  15 mars 2008

  Après seize ans de procédures, le jugement est finalement tombé dans le procès de la catastrophe aérienne du Mont-Saint-Odile, qui avait fait 87 morts en 1992. Et il est terrible pour les parties civiles, puisque le contrôleur aérien et les cinq anciens cadres d’Airbus et de l’aviation civile, assis sur le banc des accusés, ont tous été relaxés par la Cour d’appel de Colmar.
  "Seize ans envoyés en l’air !" Alvaro Rendon, le président d’Echo, l’association des familles de victimes du crash (…)

• Procès Carlos : l’ex-juge Bruguière se fait avocat de son instruction "hors norme"
  23 novembre 2011

  L’ancien juge Jean-Louis Bruguière, attendu de pied ferme par Carlos, a entrepris mercredi devant la cour d’assises spéciale de Paris de justifier en détail l’instruction "hors norme" qu’il a menée pendant 17 ans et que la défense s’échine à mettre en pièce.
  Mais sa confrontation attendue avec l’accusé a été reportée à vendredi : voyant l’heure avancer, la défense a souhaité que les débats avec ce témoin vedette soient interrompus mercredi soir pour mieux reprendre dans deux jours. (…)

• Procès Forsane Alizza. L’islamiste nantais "ciblait" les Hyper Cacher
  8 juin 2015, par Thémis

  Mohamed Amchalane comparaît, ce lundi, à Paris, avec treize autres membres présumés de Forsane Alizza, le groupuscule démantelé en 2012 dont il était le fondateur.
  Ils sont suspectés d’avoir préparé des attentats.
  Auprès de ses affidés, Mohamed Achamlane s’était vanté d’être impliqué dans l’incendie de Charlie Hebdo, en 2011. Ou s’arrête la fanfaronnade, ou commence le passage à l’acte ? C’est toute la question que pose son (ex) groupuscule islamiste à la justice, depuis la mise en (…)

• Fokker : des « trous d’air » dans le dossier du crash
  8 novembre 2011

  A côté des débats techniques sur les causes du crash du Fokker à l’aéroport de Pau le 25 janvier 2007, il y a avant tout - et même si le pilote a évité le pire - le drame d’une famille.
  Ca rit et ça chante dans la cabine de pilotage. La croisière s’amuse. Le pilote fredonne un morceau d’Elvis Presley. Ça décolle à plein tube avant l’envol ! Le ton est même un peu grivois, selon le président Marc Magnon.
  Au dehors, le décor se fait plutôt tristounet. Il neigeote, la température extérieure (…)

• Procès de Carlos à partir du 7 novembre
  30 août 2011

  Le procès de Carlos, figure emblématique du terrorisme des années 70, accusé de quatre attentats commis en France en 1982 et 1983, débutera le 7 novembre, et non le 2 comme initialement prévu, devant la cour d’assises spéciale de Paris.
  Le procès est prévu jusqu’au 16 décembre et se déroulera devant la cour d’assises spéciale, réservée aux affaires de terrorisme et composée uniquement de magistrats professionnels. Ilitch Ramirez Sanchez, dit Carlos, est détenu à la centrale de Poissy, dans (…)

• Traitement en temps réel des « victimes gravement traumatisées »
  8 juillet 2008

  Parce que les victimes dites « gravement traumatisées » ne sont pas en mesure de faire valoir leurs besoins alors que ce sont elles qui nécessitent d’être soutenues en priorité, les parquets de la cour d’appel de Riom, les services de police et de gendarmerie ainsi que les associations d’aide aux victimes des départements du Puy-de-Dôme, de l’Allier, du Cantal et de la Haute-Loire, se sont mobilisés, sous l’impulsion du procureur général, pour agir en leur faveur. Depuis octobre 2004, ces (…)

• Crash Yéménia : "Les victimes ne sauront jamais la vérité"
  31 mai 2011

  Des familles des victimes du crash de l’Airbus A 310 de la compagnie aérienne Yéménia Airlines se sont rendues au Tribunal de Marseillle ce mardi afin de savoir où en sont les procédures judiciaires ouvertes en France. Pour Maître Saïd Larifou qui défend les intérêts des parties civiles, il y a eu des avancées mais aussi de sérieux échecs. L’avocat a une nouvelle fois pointé du doigt l’attitude des autorités yéménites et de la société américaine, propriétaire de l’appareil. Maître Larifou (…)

• Vol AF 447 Rio-Paris : le TGI de Toulon reconnaît l’existence d’une faute pénale
  28 septembre 2010

  TOULON — Le tribunal de grande instance (TGI) de Toulon a reconnu mardi "l’existence d’une faute pénale" lors de l’accident de l’Airbus d’Air France AF 447 Rio-Paris afin d’attribuer une provision d’indemnisation à la famille d’une des victimes avant la fin des enquêtes technique et judiciaire.
  La commission d’indemnisation des victimes d’infractions pénales (CIVI) du TGI de Toulon a considéré qu’elle pouvait verser une provision d’indemnisation de 20.000 euros à la famille d’une hôtesse (…)

• Kenya : notice rouge d’Interpol contre la "veuve blanche"
  25 septembre 2013, par Nina

  Interpol a émis une notice rouge à l’encontre de la Britannique Samantha Lewthwaite, dite la "Veuve blanche", à la demande du Kenya, indique jeudi 26 septembre un communiqué de l’organisation internationale de police basée à Lyon.
  Diffusée à 190 pays, la notice rouge est une demande d’arrestation à des fins d’extradition, émise à la demande d’un pays membre d’Interpol. C’est "un des outils les plus puissants pour poursuivre des fugitifs internationaux", selon l’organisation de coopération (…)