Justice

Articles

• Crash du Concorde : renvoi de Continental Airlines et de cinq personnes en correctionnelle pour "homide et blessures involontaires"
  3 juillet 2008

  Le juge d’instruction en charge de la catastrophe du Concorde, qui fit 113 morts en juillet 2000 Gonesse (Val d’Oise), a ordonné le renvoi devant le tribunal correctionnel de Pontoise de la compagnie aérienne américaine Continental Airlines et de cinq personnes pour "homicides et blessures involontaires", a-t-on appris jeudi de source judiciaire.
  Dans un communiqué, le procureur de la République de Pontoise précise que cette ordonnance rendue mercredi vise deux employés de la compagnie (…)

• Concordia : "les rescapés se sentent abandonnés"
  24 janvier 2012

  Dix jours après le naufrage du Costa Concordia, les rescapés français commencent à réfléchir aux possibilités d’action. Me Bertrand Courtois, avocat spécialiste du droit maritime, qui travaille très étroitement avec le comité de victimes, répond aux questions de LEXPRESS.fr
  Dix jours après le naufrage du Costa Concordia, les rescapés français commencent à s’organiser. Un comité de victimes fondé par Anne Decré, qui était à bord du paquebot au moment du drame, vient de se former. Me (…)

• Explosion de l’usine AZF : un an de prison ferme pour le directeur du site
  25 septembre 2012, par Charles

  La Cour d’appel de Toulouse a déclaré, lundi 24 septembre, l’exploitant de l’usine AZF Grande Paroisse (groupe Total), et son ex-directeur Serge Biechlin coupables d’homicides involontaires "par négligence ou imprudence" dans l’affaire de l’explosion de l’usine AZF, un arrêt aussitôt suivi par l’annonce d’un pourvoi en cassation qui devrait être déposé dans l’après-midi par la défense des condamnés. La Cour a suivi l’accusation, attribuant la catastrophe qui a fait trente et un morts et deux (…)

• Procès Carlos : les retrouvailles du "Chacal" et de "l’Amiral"
  25 novembre 2011

  Le juge Bruguière, l’ancien chef de la galerie antiterroriste a déjà déposé pendant sept heures à la barre des témoins du procès Carlos. Il s’est longuement expliqué sur son enquête, a été câliné par les parties civiles et caressé dans le sens du poil par l’avocat général Jean-François Ricard, son ancien adjoint lors qu’il régissait la Galerie Saint-Eloi. Jamais, Jean-Louis Bruguière dit "l’Amiral", n’a coulé sous les coups d’épée dans l’eau des avocats de Carlos, pauvrement inspirés et peu (…)

• Le parquet fait appel du jugement sur le catastrophe du Concorde
  21 décembre 2010

  Le parquet de Pontoise (Val-d’Oise) a annoncé mardi avoir fait appel du jugement de la catastrophe du Concorde qui a fait 113 morts en 2000 près de Paris.
  Les compagnies aériennes Continental Airlines et Air France ont déjà fait appel du jugement qui a condamné ce mois-ci la première à 200.000 euros d’amende et l’a déclarée coupable "d’homicides et blessures involontaires". Un mécanicien de Continental, John Taylor, absent du procès et visé par un mandat d’arrêt depuis 2005, a été condamné (…)

• Concordia : le capitaine réclame un accord à l’amiable
  17 juillet 2013, par Benoit

  Le procès de Francesco Schettino s’est ouvert mercredi à Grosseto, en Italie. Il est poursuivi pour homicides multiples, abandon de navire et dommages à l’environnement.
  Après son renvoi en raison d’une grève des avocats italiens le 9 juillet, le procès du commandant Francesco Schettino, responsable du naufrage du Concordia qui a fait 32 morts le 13 janvier 2012 près de l’île du Giglio (Toscane), s’est ouvert mercredi à Grosseto dans le théâtre de la ville. Seul sur le banc des accusés et (…)

• Total condamné pour l’explosion mortelle d’un vapocraqueur à Carling en 2009
  13 juin 2016, par Thémis

  L’explosion de la plate-forme pétrochimique avait fait deux morts et six blessés à Carling (Moselle) en 2009. Sept ans après les faits, Total Petrochemicals, la filiale de produits chimiques du groupe pétrolier français, a été condamné lundi 13 juin à 200 000 euros d’amende par le tribunal correctionnel de Sarreguemines, pour l’explosion d’un vapocraqueur.
  Claude Lebeau, qui était directeur de l’usine à l’époque des faits, est condamné à un an de prison avec sursis et 20 000 euros (…)

• Espagne/crash de Spanair : poursuites contre les techniciens ayant révisé l’avion
  16 octobre 2008

  Le juge espagnol en charge de l’enquête sur la catastrophe aérienne du 20 août à Madrid (154 morts) a engagé des poursuites pour "homicides par négligence" contre deux techniciens ayant révisé l’avion de Spanair avant le crash et contre leur responsable.Le 20 août, un McDonnell Douglas-82 de Spanair devant relier Madrid à Las Palmas, dans l’archipel des Canaries, s’était écrasé au décollage à l’aéroport de Madrid-Barajas, faisant 154 morts et 18 blessés, la pire catastrophe aérienne en (…)

• École de chimie - Le professeur condamné à 18 mois avec sursis
  26 novembre 2010

  Hier, le tribunal correctionnel de Mulhouse a rendu son jugement concernant l’explosion, qui avait fait un mort, à l’École de chimie de Mulhouse, le 24 mars 2006. Le professeur Louati a été reconnu coupable « par négligence et imprudence ».
  Durant trois jours, les 15, 16 et 17 septembre derniers ( L’Alsace des 16, 17 et 18 septembre), il n’a eu de cesse de clamer son innocence lors de son procès, concernant l’explosion qui a tué un de ses collègues professeurs-chercheurs le 24 mars 2006, à (…)

• Le crash dû à une série de fautes ?
  7 novembre 2011

  Le 25 janvier 2007, un avion de ligne ratait son décollage et percutait un camion, tuant le chauffeur sur le coup. Le procès du pilote et de la compagnie Régional s’ouvre aujourd’hui
  Il est 10 h 20, ce 25 janvier 2007. Du brouillard recouvre l’aéroport de Pau-Uzein ; la neige commence à tomber. La température extérieure oscille entre 0 °C et - 1 °C. Le vol AF 7 775 à destination de Paris-Charles-de-Gaulle quitte le parking et s’engage sur une piste de décollage. Cinquante passagers se (…)