Justice

Articles

• Le dossier AZF en cassation
  13 janvier 2015, par Thémis

  La Cour de cassation doit dire aujourd’hui si le volet judiciaire de la catastrophe d’AZF peut se refermer après plus de 13 années de procédure ou s’il doit se poursuivre devant une autre juridiction.Plusieurs parties ont demandé l’annulation de la décision rendue en septembre 2012 par la cour d’appel de Toulouse reconnaissant la responsabilité de Serge Biechlin, ancien directeur du complexe chimique. Condamné à trois ans d’emprisonnement dont un ferme, il conteste notamment l’impartialité (…)

• Attentat de Boston : Tsarnaev plaide non coupable
  10 juillet 2013, par Matthieu

  Trois mois après le double attentat de Boston aux Etats-Unis, son auteur présumé Djokhar Tsarnaev était confronté, mercredi 10 juillet, à certaines de ses victimes, à l’occasion de sa première comparution devant un juge. Devant le tribunal fédéral de Boston, l’adolescent d’origine tchétchène a plaidé "non coupable".
  Djokhar Tsarnaev, 19 ans, en tenue de prisonnier orange, pieds et mains entravés, tignasse toujours aussi indisciplinée, a répété à plusieurs reprises "non coupable" d’une voix (…)

• Brétigny : une quinzaine de blessés dans l’accident de train encore hospitalisés
  16 juillet 2013, par Benoit

  Le déraillement d’un train, vendredi au niveau de la gare de Brétigny-sur-Orge, dans l’Essonne, a provoqué la mort de six personnes.
  Une quinzaine de blessés dans l’accident de train, vendredi à Brétigny-sur-Orge, restaient hospitalisés mardi, dont deux dans un état de santé préoccupant. "Il reste aujourd’hui une quinzaine de personnes hospitalisées dans différents hôpitaux de la région parisienne, dont deux personnes qui sont dans un état préoccupant", a indiqué le président de la SNCF, (…)

• Surirradiés d’Epinal : plaidoirie de Me Manesse pour la FENVAC
  19 octobre 2012

  Monsieur le Président, Mesdames les Assesseurs
  J’ai l’honneur d’intervenir au soutien des intérêts de la Fédération Nationale des Victimes d’Attentats et d’Accidents Collectifs, la FENVAC qui, par la réitération de sa constitution de partie civile sur le fondement de l’article 2-15 du code de Procédure pénale, entend corroborer l’action publique et livrer au tribunal son analyse systémique de l’accident survenu à Epinal.
  La FENVAC n’a pas la prétention dans ce prétoire de se draper de la (…)

• Surirradiés d’Epinal : des peines de prison ferme requises
  23 octobre 2012, par Charles

  Des peines de prison ferme ont été requises mardi à l’encontre de deux radiothérapeutes et d’un radiophysicien de l’hôpital d’Epinal (Vosges), jugés pour deux accidents de surirradiations qui ont touché près de 450 patients entre 2001 et 2006. Il s’agit de la plus grande catastrophe recensée en France en matière de radiothérapie.
  "Le seul mérite de ce drame, mais à quel prix, a été de réveiller les consciences en matière de radiothérapie", a souligné la procureure Dominique Pérard. Mais ce (…)

• La famille de l’otage tué au Mali regrette qu’on l’ait « oublié »
  23 avril 2014, par Marie Alexia

  La famille de Gilberto Rodrigues Leal, l’otage français dont le Mouvement pour l’unicité et le djihad en Afrique de l’Ouest (Mujao) a annoncé la mort mardi 22 avril, a exprimé sa colère contre les autorités françaises et les médias, qui ont, selon elle, oublié « les deux otages du Mali ». François Hollande a déclaré que « la France fera[it] tout pour connaître la vérité sur ce qui est arrivé à Gilberto Rodrigues Leal et [qu’]elle ne laissera[it] pas ce forfait impuni ». Mais pour la famille, (…)

• L’affaire Beaurepaire passe à la barre
  25 novembre 2009

  C’est un procès du mal-logement qui s’ouvre cet après-midi au tribunal correctionnel de Lille. Trois ans après l’incendie qui a tué six personnes boulevard Beaurepaire à Roubaix, le propriétaire d’un immeuble et son électricien figurent au banc des accusés. A l’aube du 20 août 2006, le feu avait piégé la vingtaine d’occupants des lieux. Le propriétaire louait à cette adresse douze logements de 9 à 14 m2. « Un bien petit immeuble pour beaucoup de personnes », avait estimé alors le procureur (…)

• Collision entre un camion et un TER : le chauffeur en garde à vue
  14 octobre 2011

  Les premiers éléments de l’enquête montrent que le chauffeur n’a pas respecté les dispositifs de sécurité avant de s’engager sur le passage à niveau. La collision a fait deux morts.
  Le chauffeur du camion à l’origine d’une collision mercredi avec un train TER sur un passage à niveau près de Rennes a été mis en examen pour homicide involontaire et placé sous contrôle judiciaire, a indiqué vendredi le procureur de la République de Rennes, Thierry Pocquet du Haut-Jussé.
  "Nous avons des (…)

• Vol Rio-Paris : les familles espèrent que leurs proches n’ont pas vu venir le crash
  29 mai 2011

  Le président de l’association Entraide et Solidarité AF447, Jean-Baptiste Audousset, espère que que les victimes du crash du Rio-Paris en 2009 ne se sont rendues compte de rien, comme tend à la montrer la note du Bureau d’Enquêtes et d’Analyses (BEA) publiée vendredi.
  Q : Que vous a appris la note du Bureau d’Enquêtes et d’Analyses (BEA) rendue publique vendredi
  R : "On nous a décrit le vol. On n’en avait auparavant aucune idée. Les familles peuvent plus matérialiser les derniers (…)

• Les rescapés du Concordia et leur "préjudice d’angoisse"
  30 septembre 2012

  Réunis samedi à Paris, 150 parmi les 463 survivants français se demandent comment va être indemnisée leur détresse psychologique. Un véritable casse-tête.
  Ils ont vendu la maison. Fui ces voisins qui les surnommaient "DiCaprio" et enviaient leurs "11.000 euros d’indemnités pour une croisière ratée". Plus de huit mois après le naufrage du Concordia, au large du Giglio, en Toscane, Odile*, retraitée de 62 ans, reste incapable de prendre un bain. Elle a survécu et s’en veut. Elle a "la haine (…)