Justice

Articles

• Crash Rio-Paris : les corps ne seront peut être pas tous remontés
  10 mai 2011

  Les familles de victime ont été prévenues mardi par la justice Française que l’ensemble des corps ne seront peut être pas remontés si ils ne peuvent être identifiés.
  Deux juges d’instruction ont écrit aux familles des victimes du vol AF447 pour les avertir que les dépouilles trop abîmées et impossible à identifier ne seraient jamais remontées du fond de l’océan Atlantique. « Nous avons pris la décision de ne pas relever les restes trop altérés » afin de « préserver la dignité et le respect (…)

• Procès Concorde : Continental porte plainte à son tour contre Air France
  22 mai 2010

  Alors que 175 000 euros ont été requis contre Continental Airlines dans le procès du crash du Concorde, la compagnie aérienne américaine a réagi en portant plainte à son tour contre Air France pour « obstruction à la justice ».
  La meilleure des défenses n’est-elle pas l’attaque ? Continental Airlines, jugé depuis trois mois et demi au tribunal de Pontoise, a répondu au réquisitoire du procureur en contre-attaquant : elle a porté plainte contre Air France pour « obstruction à la justice ». (…)

• Accident en Ille-et-Vilaine : la SNCF mise en examen pour « homicides involontaires »
  29 août 2014, par Emeline

  La SNCF dans le collimateur de la justice. La société ferroviaire a été mise en examen, ce vendredi, par un juge de Rennes (Ille-et-Vilaine) pour « blessures et homicides involontaires » dans l’affaire de Saint-Médard-sur Ille.
  Le 12 octobre 2011, un TER lancé à 140 km/h, vitesse autorisée sur ce tronçon, en provenance de Rennes, avait percuté un camion immobilisé sur les voies au passage à niveau n°11 de Saint-Médard-sur-Ille.
  La collision avait fait 3 morts et 45 blessés, dont 13 (…)

• Financement/terrorisme : Ankara légifère
  7 février 2013, par Aude

  Le Parlement turc a adopté aujourd’hui une loi qui prévoit notamment le gel des avoirs de groupes considérés comme terroristes, ainsi que l’exigeait le Groupe d’action financière (Gafi).
  Le Gafi, chargé de lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, compte 36 Etats membres dont la Turquie.
  Il avait laissé à Ankara jusqu’au 22 février pour adopter cette législation qui prévoit également des sanctions, y compris des peines de prison, pour ceux qui soutiennent le (…)

• Collision TER-TGV à Denguin : le procureur réunit les victimes
  11 octobre 2014, par Emeline

  Les victimes de l’accident du 17 juillet ont été invitées à une réunion d’informations pour assurer leurs droits.
  Une réunion pour mieux comprendre ses droits et peut-être obtenir un premier dédommagement. Le procureur de la République, Jean- Christophe Muller, a invité les 120 per- sonnes concernées par l’accident de Denguin à une réunion d’information, cet après-midi au palais Beaumont.
  « Il est nécessaire de les informer de l’avancée du dossier et de leur expliquer comment bien (…)

• AZF - Entrave à la Défense ?
  11 novembre 2011

  C’est le sentiment des avocats de Total, Grande Paroisse et Serge Biechlin, à l’issue de la dernière journée d’audience
  Le moins qu’on puisse dire en effet, c’est que la deuxième semaine d’audience du procès en appel de la catastrophe d’AZF s’est achevée dans la confusion. Après l’audition des trois témoins-experts Véronique Rey (police scientifique), Jean Sompayrac (géomètre) et Daniel Van Schendel (artificier), la cour devait entendre Michel Lefèbvre, l’expert détonicien cité par la (…)

• Crash en Birmanie : 2 morts et 11 blessés
  25 décembre 2012, par Aude

  Deux personnes sont mortes et onze autres blessées aujourd’hui lors de l’atterrissage d’urgence, dans l’est de la Birmanie, d’un avion de ligne intérieure qui transportait 65 passagers, dont plusieurs touristes étrangers, a indiqué la compagnie aérienne Air Bagan. Parmi les blessés figurent quatre étrangers, a précisé le ministère de l’Information.
  Selon Air Bagan, l’appareil, un Fokker-100, a effectué un atterrissage d’urgence à quelques kilomètres de l’aéroport de Heho, à proximité du (…)

• A la Meinau, sur les traces des jeunes Strasbourgeois happés par la guerre en Syrie
  17 mai 2014, par Emeline

  Depuis leur retour de Syrie, il y a un mois et demi, ils racontaient à leurs proches être partis « faire de l’humanitaire ». Leur récit n’a pas convaincu la section antiterroriste du parquet de Paris. Les sept jeunes hommes interpellés, mardi 13 mai à l’aube, lors d’une opération hautement médiatique menée simultanément dans trois quartiers sensibles de Strasbourg, ont été mis en examen vendredi pour « association de malfaiteurs en lien avec une entreprise terroriste ». Ils ont tous été (…)

• Drame du Queen Mary 2 : la Justice reconnait la responsabilité de salariés
  2 juillet 2009

  RENNES (AFP) — A la satisfaction des parties civiles, la cour d’appel de Rennes a reconnu jeudi que quatre salariés des Chantiers de l’Atlantique et de son sous-traitant Endel avaient une part de responsabilité dans le drame de la passerelle du Queen Mary 2 (16 morts en novembre 2003).
  Fabien Bernal, un responsable d’agence chez Endel (la filiale de Suez qui a conçu la passerelle), et Etienne Lamock, coordinateur d’ouvrage aux Chantiers, ont été condamnés à deux ans de prison avec sursis. (…)

• Naufrage du Bugaled Breizh : les familles des victimes désespèrent après 8 ans d’enquête
  10 janvier 2012

  "Notre seul espoir est que quelqu’un parle", explique, désabusée, la belle-soeur de l’un des cinq disparus du Bugaled Breizh, huit ans après le naufrage toujours inexpliqué du chalutier breton au large des côtes britanniques, le 15 janvier 2004.
  "On n’a plus beaucoup d’espoir. L’enquête n’avance plus. Beaucoup, parmi les familles des disparus, sont morts ou souffrent de maladies ou de dépression. Notre seul espoir est que quelqu’un parle", dit-elle, en écho des autres familles.
  Le (…)