Justice

Articles

• Crash de l’hélicoptère d’Héli Air : jugement le 30 janvier
  22 novembre 2013, par Benoit

  La défense s’est exprimée longuement vendredi matin dans le procès du crash d’hélicoptère survenu le 8 juin 2004, au large de Saint-Jean-Cap-Ferrat.
  Les familles des victimes attendent beaucoup du jugement qui sera rendu le 30 janvier prochain. Leur souhait : connaître le responsable de la mort de leurs proches. Pouvoir enfin comprendre ce qui a conduit l’appareil à s’abîmer en mer, causant la mort du pilote et de ses quatre passagers.
  Turboméca, constructeur du moteur a plaidé la (…)

• Marseille, tribunal spécial "catastrophes
  16 octobre 2014, par Emeline

  Le TGI pourrait bientôt juger les accidents collectifs
  Marseille ne manquait pas d’affaires judiciaires. Elle était même plutôt bien lotie, peu portée sur le chômage, quand bien même il ne serait que conjoncturel. Or elle pourrait très bientôt avoir à assumer une nouvelle charge. Une compétence toute neuve serait en effet attribuée au tribunal de grande instance de Marseille : la gestion des accidents collectifs que sont incendies, crashs, explosions et autres catastrophes naturelles... (…)

• Bugaled Breizh : 7 ans après, les investigations de la dernière chance
  14 janvier 2011

  RENNES — Sept ans après le naufrage du chalutier Bugaled Breizh et la disparition des cinq membres d’équipage, le 15 janvier 2004, l’enquête se déplacera cette année vers les Etats-Unis, dernière étape avant un non-lieu, si aucune responsabilité ne peut être établie et aboutir à des mises en examen.
  Collision avec un sous-marin ou accident de pêche ? Les investigations n’ont pas permis de conclure, faute d’éléments matériels probants ou de témoins directs du drame intervenu le 15 janvier (…)

• Enquête sur les accidents aériens : le Parlement européen définit des critères stricts
  23 septembre 2010

  La législation approuvée par le Parlement européen vise à garantir l’indépendance des enquêtes sur les accidents d’avion. Il faudra aussi que les compagnies aériennes soient en mesure de produire la liste des passagers à bord de l’avion dans les deux heures suivant un accident afin d’informer les familles. Avant le vol, les passagers auront également la possibilité d’indiquer une personne à contacter en cas d’accident.
  « Après plusieurs semaines de négociations difficiles, nous sommes (…)

• Boulogne-sur-Mer : il menacait des commissariats au nom du jihad, neuf mois de prison
  18 novembre 2014, par Marie Alexia

  Un homme de 24 ans, soupçonné d’avoir appelé plusieurs commissariats en France pour annoncer des attentats au nom du jihad, a été condamné lundi à neuf mois de prison ferme par le tribunal correctionnel de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais).
  Sébastien Péru était poursuivi pour avoir menacé pas moins de huit commissariats en France, notamment à Nantes, Brest, Villeurbanne, Calais, Evry et Bagnolet. A l’aide d’un site internet, il avait sélectionné une voix de femme annonçant par téléphone : « (…)

• Crash du Fokker : le procès s’ouvre aujourd’hui à Pau
  7 novembre 2011

  Terrible hasard. Parce qu’il se trouvait au mauvais endroit au mauvais moment, Michel Coupeau, un père de famille âgé de 53 ans, a trouvé la mort le 25 janvier 2007. Avant de toucher le sol, un Fokker 100 a percuté au passage la cabine de son camion.
  Plus de 5 ans après le drame, les proches du défunt, Christine sa veuve, ses enfants, André Coupeau son frère, n’attendent qu’une chose de la justice : « la vérité ». « Nous voulons savoir pourquoi Michel est mort si bêtement. Nous n’éprouvons (…)

• Air Mooréa : triste anniversaire pour les familles des 20 victimes
  10 août 2010

  Le 9 août 2007, peu après midi, le vol 1121 d’Air Moorea s’abîmait en mer, quelques secondes à peine après son décollage de l’aéroport de Temae. Un dramatique accident qui a coûté la vie aux 19 passagers du Twin Otter et à son pilote, et jeté le deuil sur toute la Polynésie. Trois ans plus tard, les familles des victimes ont souhaité commémorer le souvenir de leurs proches, lors d’une cérémonie plus intime que celles organisées ces deux dernières années. “Le poids des officiels et des (…)

• Le dernier voyage du « Costa Concordia »
  27 juillet 2014, par Emeline

  La carcasse rouillée du Costa-Concordia, dont le naufrage au large de l’île du Giglio, en Toscane, le 13 janvier 2012 a fait 32 morts, est arrivée dimanche 27 juillet à Gênes, dans le nord de l’Italie, où elle sera démantelée. Après avoir été remorquée pendant quatre jours sur près de 200 milles nautiques – près de 400 kilomètres – l’épave a atteint dimanche après-midi Voltri, port industriel de Gênes.
  Le président du conseil Matteo Renzi s’est rendu sur place pour saluer le travail des (…)

• Policiers tués : Fabien Clain impliqué dans le double meurtre ?
  20 juin 2016, par Thémis

  Le nom de celui qui avait revendiqué les attaques commises à Paris en novembre 2015 ressort dans l’enquête sur Larossi Abballa.
  Le nom de Fabien Clain, désormais bien connu dans les affaires de terrorisme en France, ressurgit, cette fois dans l’enquête sur le double assassinat de Magnanville. Son nom a été découvert chez l’un des deux proches de Larossi Abballa, le tueur présumé des policiers des Yvelines, rapporte ce lundi BFM TV. L’adresse mail de Fabien Clain ainsi que son numéro (…)

• Servier indemnisera tous les patients qui ont souffert du Mediator
  15 mai 2014, par Marie Alexia

  Le nouveau président du laboratoire pharmaceutique Servier a assuré mercredi 15 mai que le groupe « assumera[it ses] responsabilités » et, dans le cadre des procédures civiles et de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (Oniam), « indemnisera[it] tous les patients qui ont souffert » du Mediator.
  « Dans le cadre de l’Oniam et des affaires civiles, nous avons indemnisé, nous indemnisons, et nous indemniserons tous les patients qui ont souffert du produit », a dit Olivier (…)