Justice

Articles

• Incendie de Roubaix : le procès de l’insalubrité
  1er avril 2010

  Le 20 août 2006, au petit matin, l’incendie d’un ancien café transformé en meublés avait fait six morts dans un quartier populaire de Roubaix. Aujourd’hui, le propriétaire comparaît devant la justice pour « homicide involontaire suite à des manquements aux règles de sécurité ». Mais en toile de fond, aussi, le logement indécent. S’ouvre le procès de l’insalubrité.
  Au moins un expert a retenu l’origine électrique, mais l’enquête a fini par conclure à l’origine humaine de cet incendie (…)

• Espagne : jour d’obsèques après la catastrophe ferroviaire de Saint-Jacques-de-Compostelle
  29 juillet 2013, par Nina

  Ce lundi est un jour solennel en Espagne et à Saint-Jacques-de-Compostelle en particulier. C’est le jour des obsèques des 79 personnes tuées de l’accident de train du mercredi 24 juillet, en présence de toutes les autorités du pays, la famille royale, le chef du gouvernement Mariano Rajoy et les chefs de l’exécutif de Galice. Retour sur l’après de cet accident de train, le plus meurtrier depuis 70 ans en Espagne. Et sur la situation judiciaire du conducteur, Francisco José Garzon.
  Cette (…)

• Procès Carlos : les retrouvailles du "Chacal" et de "l’Amiral"
  25 novembre 2011

  Le juge Bruguière, l’ancien chef de la galerie antiterroriste a déjà déposé pendant sept heures à la barre des témoins du procès Carlos. Il s’est longuement expliqué sur son enquête, a été câliné par les parties civiles et caressé dans le sens du poil par l’avocat général Jean-François Ricard, son ancien adjoint lors qu’il régissait la Galerie Saint-Eloi. Jamais, Jean-Louis Bruguière dit "l’Amiral", n’a coulé sous les coups d’épée dans l’eau des avocats de Carlos, pauvrement inspirés et peu (…)

• AZF - Le procès en appel s’ouvrira le 3 novembre à Toulouse
  6 janvier 2011

  Le 19 novembre 2009, après plus de quatre mois d’audiences, le tribunal correctionnel de Toulouse a relaxé "au bénéfice du doute".
  Le procès en appel de l’explosion de l’usine AZF de Toulouse, qui a fait 31 morts et des milliers de blessés le 21 septembre 2001, s’ouvrira le 3 novembre, a-t-on appris jeudi auprès du parquet général de la cour d’appel de Toulouse, confirmant une précédente information d’une avocate. Les audiences devraient se dérouler dans la salle municipale toulousaine (…)

• Entraide et Solidarité AF447 - Communiqué de presse
  3 juillet 2012

  Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse de l’association "Entraide et solidarité AF447, association membre de la FENVAC Tout comme le Titanic ne pouvait pas couler, l’Airbus ne pouvait pas « décrocher »…
  A la veille de la diffusion par le BEA du rapport final de l’accident du vol Rio/Paris, les associations de famille de victimes HIOP e.V d’Allemagne et Entraide et Solidarité AF447 de France précisent leurs attentes relatives aux conclusions que va délivrer cette autorité.
  Les (…)

• Mediator : Jacques Servier est mort, les procédures judiciaires se poursuivent
  17 avril 2014, par Marie Alexia

  Paris (AFP) - Le docteur Jacques Servier, fondateur du groupe pharmaceutique français Servier, dont le nom est lié au scandale du Mediator, est mort mercredi à l’âge de 92 ans, mais la justice se poursuit a souligné la pneumologue Irène Frachon qui avait révélé cette affaire.
  "Les Laboratoires Servier et tous leurs collaborateurs ont appris avec une immense tristesse le décès de leur président-fondateur, le docteur Jacques Servier, décédé à son domicile le 16 avril 2014 dans sa 93ème (…)

• Les députés s’attaquent aux jurés populaires et à la justice des mineurs
  22 juin 2011

  Les députés ont entamé mardi, en séance de nuit, l’examen du projet de loi sur l’entrée de jurés populaires en correctionnelle et la refonte de la justice des mineurs, un texte fourre-tout, qualifié de "populiste" par l’opposition.
  Répondant au voeu du président Nicolas Sarkozy de "rapprocher" les Français de leur justice, le texte, présenté en urgence (une lecture par assemblée), a déjà été adopté par le Sénat en mai. Il devrait être définitivement voté d’ici au 14 juillet.
  Le ministre (…)

• La Stasi au cœur du procès de Carlos
  28 novembre 2011

  La cour d’assises spéciale, qui juge Ilich Ramirez Sanchez, dit Carlos, depuis le 7 novembre pour quatre attentats commis en France en 1982 et 1983 (11 morts et 150 blessés), passera cette semaine du monde des espions aux coulisses de la politique, puisqu’elle devrait entendre aussi trois collaborateurs de François Mitterrand, président de la République à l’époque des faits.
  Carlos, qui conteste l’utilisation des archives de la Stasi dans son procès va donc de nouveau pouvoir disserter (…)

• Attentats de Bruxelles : un nouveau suspect inculpé pour « terrorisme »
  18 juin 2016, par Thémis

  Soupçonné d’avoir participé aux attentats qui ont fait 32 morts le 22 mars à Bruxelles, un Belge de 30 ans a été arrêté et mis en examen pour « terrorisme », a annoncé le parquet fédéral belge, vendredi 17 juin. Par ailleurs, dans la nuit de vendredi à samedi, douze personnes suspectées de préparer un attentat ont été arrêtées en Belgique dans le cadre d’une vaste opération antiterroriste.
  « Youssef E.A., né le 4 août 1985 et de nationalité belge, a été placé sous mandat d’arrêt par le (…)

• Le procès de l’incendie du Bd Auriol renvoyé
  11 mars 2011

  Une piètre organisation est à l’origine du renvoi sine die du procès de l’incendie qui avait fait 17 morts en 2005. Le tribunal correctionnel de Paris a renvoyé sine die jeudi le procès de l’incendie d’un immeuble vétuste qui avait fait 17 morts dont 14 enfants en août 2005 bld Vincent Auriol à Paris, à la demande des avocats qui en ont déploré l’organisation, particulièrement chaotique.
  "Ce procès n’a pas été préparé, c’est un affront fait à la mémoire des morts !", a lancé un avocat (…)