Procès

Articles

• Le suspect principal de l’attentat de Marrakech condamné à mort
  28 octobre 2011

  Un juge marocain a condamné vendredi à la peine de mort Adel Osmani pour avoir organisé et perpétré un attentat à bombe qui avait fait 17 morts, dont huit Français, le 28 avril dernier dans un café de Marrakech.
  Cette action était la plus meurtrière commise au Maroc depuis les attentats suicides coordonnés qu’avaient perpétrés des extrémistes islamistes en 2003 à Casablanca.
  A l’énoncé du verdict, des parentes d’Osmani et de ceux qui ont été reconnus coupables de complicité avec lui se (…)

• AZF : Total doute de « l’impartialité » de la cour
  27 février 2012

  INTERVIEW - Me Daniel Soulez-Larivière, avocat de Grande Paroisse (Groupe Total), menace de ne pas revenir à l’audience.
  Seront-ils de retour à l’audience du procès en appel de la catastrophe de l’usine AZF de Toulouse pour assister à la dernière journée de débats ? Les avocats de Grande Paroisse (Groupe Total) et de Serge Biechlin, ex-directeur d’AZF, font durer le suspense. Il y a une semaine, ils avaient réclamé la récusation d’un conseiller assesseur : ils lui reprochaient d’avoir (…)

• Procès Concorde : l’impartialité des experts judiciaires en question
  17 février 2010

  PONTOISE — La défense de Continental Airlines, l’un des principaux prévenus au procès de l’accident du Concorde (113 morts le 25 juillet 2000 à Gonesse), a mis en doute mercredi l’impartialité des experts judiciaires, dont certains sont d’anciens salariés d’Air France, partie civile. Deux des principaux experts judiciaires, chargés de missions successives pendant l’instruction, ont été pour la première fois appelés à la barre.
  Avant de prêter serment, ils ont comme c’est l’usage décliné (…)

• Procès AZF : la cour entend le sous-traitant qui a déversé la benne litigieuse dans le hangar 221
  9 avril 2012

  Au cours de sa onzième semaine d’audience, la cour d’appel de Toulouse a entendu jeudi après-midi Gilles Fauré, chauffeur poids-lourd dans une entreprise sous-traitante d’AZF. Ce témoin-clé du dossier a déversé une benne à déchets litigieuse sur un tas de nitrate dans le hangar 221 de l’usine, vingt à trente minutes avant la catastrophe du 21 septembre 2001 qui a fait 31 morts et des milliers de blessés. Mis en examen en juin 2002, Gilles Fauré a bénéficié d’un non-lieu le 16 juillet 2006. (…)

• AZF : les salariés en attente d’un jugement contre l’État
  7 avril 2011

  Saisi par onze anciens salariés d’AZF, le tribunal de Paris ordonne un « sursis à statuer » dans l’attente du procès en appel, le 3 novembre prochain à Toulouse.
  Ils avaient été placés en garde à vue, mis en examen après l’explosion de l’usine AZF, le 21 septembre 2001, puis relaxés. Onze salariés de Grande Paroisse ont intenté un procès contre l’État pour « faute lourde ». Hier, le tribunal de grande instance de Paris a ordonné un « sursis à statuer dans l’attente de l’issue de la (…)

• Deux jours de procès pour le crash du Fokker 100
  6 août 2011

  Près de 4 ans se sont écoulés depuis ce spectaculaire accident qui a coûté la vie à Michel Coupeau, 53 ans. Le malheureux chauffeur a été tué sur le coup. Avant de toucher le sol, l’avion a percuté au passage la cabine d’un camion au volant duquel se trouvait ce père de famille. Les 50 passagers et les quatre membres de l’équipage s’en sont sortis indemnes.
  À l’issue de 4 ans d’instruction et de plusieurs épisodes de procédures, seuls le commandant de bord et la compagnie Régional Airlines (…)

• COMPTE RENDU - Procès de l’accident de Barchetta
  14 décembre 2010

  Jacques Bresson, Fondateur de la FENVAC, a une longue expérience des procès de catastrophe pour en avoir suivi beaucoup en spectateur engagé. Il était présent le 26 novembre 2010 à l’audience du tribunal correctionnel de Bastia appelé à connaître d’une collision ferroviaire qui s’était produite le 21 novembre 2007.
  Le 26 novembre 2010 s’est ouvert au tribunal correctionnel de Bastia le procès de la collision ferroviaire de Barchetta.
  Rappel des faits. Le 21 novembre 2007, une collision (…)

• CONCORDE : deux thèses pour un procès
  29 janvier 2010

  Pendant quatre mois, la justice entendra témoins, experts et avocats et visionnera vidéos et reconstitutions en 3D. Un procès hautement technique. Pourquoi est-il tombé ? » La réponse devrait être connue dans quatre mois, mais c’est mardi que débutera, devant le tribunal correctionnel de Pontoise (Val-d’Oise) présidé par la magistrate Dominique Andréassier, le procès fleuve de l’accident du 25 juillet 2000.
  Ce jour-là, un Concorde d’Air France s’était écrasé aussitôt après son décollage (…)

• Il y a 40 ans, le drame de la discothèque du 5-7 à Saint-Laurent-du-Pont
  1er novembre 2010

  Il y a 40 ans, le 1er novembre 1970, 146 personnes, en majorité des jeunes de 15 à 25 ans, périssaient prises au piège dans l’incendie du dancing le "5-7", à Saint-Laurent-du-Pont (Isère).
  Le choc provoqué dans l’opinion par l’un des accidents les plus meurtriers depuis la fin de la seconde guerre mondiale fut finalement de courte durée. Il faudra attendre d’autres tragédies, comme l’incendie du CES Edouard Pailleron (6 février 1973 à Paris, 20 morts), pour voir se modifier la (…)

• Procès de la collision d’Allinges : le désespoir du chauffeur du car
  5 avril 2013, par Aude

  Jean-Jacques Prost conduisait le car qui avait été percuté par un TER en 2008, tuant sept collégiens en Haute-Savoie. À la barre, il est apparu effondré.
  "J’aurais préféré partir avec eux que d’être là aujourd’hui. Parce que ça, c’est terrible", a lâché en larmes le chauffeur du car qui avait été percuté par un TER en 2008, tuant sept collégiens à Allinges (Haute-Savoie), lors du troisième jour du procès. "On roule des années, on fait toujours attention et là d’un seul coup, en dix (…)