Procès

Articles

• Incendie Paris-Munich : la Deutsch Bahn condamnée
  5 juin 2012

  La compagnie ferroviaire allemande Deutsche Bahn (DB) a été condamnée mardi à 160.000 euros d’amende pour homicide involontaire par la Cour d’appel de Nancy, neuf ans après l’incendie du train Paris-Munich qui avait fait douze morts en novembre 2002.
  Le steward de la DB, Volker Janz, a été condamné à deux ans de prison avec sursis, le double de la peine dont il avait écopé en première instance par le tribunal correctionnel, pour avoir abandonné les voyageurs à leur sort.
  La SNCF, (…)

• Concorde : la FENVAC dénonce la "consanguinité" dans l’aviation française
  19 mai 2010

  Les avocats de la Fédération nationale des victimes d’accidents collectifs (Fenvac) ont dénoncé mardi, au deuxième jour des plaidoiries des parties civiles au procès du crash du Concorde, une "consanguinité" entre les principaux acteurs de l’aviation en France.
  L’un des avocats de la fédération, Me Sébastien Busy, a évoqué devant le tribunal correctionnel de Pontoise les liens étroits entre le Bureau d’enquêtes et d’analyses (BEA), la Direction générale de l’aviation civile (DGAC), le (…)

• Effondrement d’une patinoire en Allemagne : le procès d’un drame
  28 juin 2008

  Deux ingénieurs en bâtiment et un architecte ont commencé lundi à comparaître devant un tribunal pour leur responsabilité présumée dans l’effondrement du toit d’une patinoire dans le sud de l’Allemagne en janvier 2006. Les prévenus, âgés de 54 à 63 ans, comparaissent devant le tribunal de Traunstein, en Bavière, pour "homicides involontaires" et "coups et blessures involontaires" dans ce procès très attendu, auquel assistent de nombreux proches des victimes. Le procès doit s’étaler sur douze (…)

• Le naufrage du Costa Concordia, un an après
  11 janvier 2013, par Lucile

  Cérémonies du souvenir sur la petite île toscane du Giglio, messes de toutes confessions sur tous les continents : les familles de victimes, les rescapés et la compagnie Costa commémorent dimanche le premier anniversaire du spectaculaire naufrage du paquebot Concordia.
  Dans la nuit du 13 janvier 2012, ce géant des mers transportant 4299 personnes, dont plus de 3200 touristes, heurte un écueil à quelque 300 mètres du Giglio et vient s’échouer près du rivage.
  Le navire prend beaucoup d’eau (…)

• Concorde : le traumatisme toujours vivace 12 ans après pour les parties civiles
  12 juin 2012

  "J’entends encore le bruit de l’impact de l’avion". Des témoins et des familles de victimes du crash du Concorde ont pris la parole mardi devant la cour d’appel de Versailles pour exprimer leur douleur, toujours intacte près de douze ans après l’accident. "J’entends encore le bruit de l’impact de l’avion". Des témoins et des familles de victimes du crash du Concorde ont pris la parole mardi devant la cour d’appel de Versailles pour exprimer leur douleur, toujours intacte près de douze ans (…)

• Assassinat des journalistes de RFI au Mali : un juge français doit bientôt enquêter
  31 mars 2014, par Anna

  Le 2 novembre 2013, Ghislaine Dupont et Claude Verlon, deux journalistes de RFI, étaient tués dans l’extrême nord du Mali, près de Kidal. Cinq mois plus tard, on ignore toujours ce qui s’est passé. Alors que l’enquête piétine, le parquet de Paris affirme, mercredi 26 mars, qu’un juge français sera désigné bientôt pour enquêter.
  Lors d’une rencontre début 2014 avec les familles et leurs avocats, "il leur a été indiqué qu’au retour de la demande d’entraide internationale (…) une information (…)

• La SNCF, la DB et le steward plaident la relaxe
  26 mars 2011

  La SNCF et la Deutsche Bahn ont plaidé, sans surprise, leur relaxe, hier à Nancy, dans le procès de l’incendie du train Paris-Munich. L’accompagnateur allemand admet du bout des lèvres une seule imprudence.
  Du droit, beaucoup de droit. Les quatre avocats de la défense ont balisé, hier, à tour de rôle, le chemin juridique que devront emprunter les trois juges chargés de donner leur analyse sur l’incendie du train Paris-Munich. Feu mortel pour douze voyageurs le 6 novembre 2002, dans la (…)

• AZF : l’ancien directeur condamné pour pollution de la Garonne
  31 juillet 2008

  Serge Biechlin, l’ancien directeur de l’usine d’AZF a été condamné hier pour la pollution de la Garonne, effectuée à peine un mois après la catastrophe humaine et environnementale liée l’explosion de l’usine d’AZF à Toulouse, le 21 septembre 2001.La cour d’appel de Toulouse a confirmé la condamnation de Serge Biechlin pour "rejet en eau douce de substance nuisible au poisson ou à sa valeur alimentaire".
  Ce dernier a autorisé entre le 17 et le 19 octobre 2001 le rejet dans les eaux du bras (…)

• Dans les cendres et les larmes du Paris-Opéra
  24 novembre 2013, par Benoit

  La procureure a requis vendredi des peines lourdes contre les responsables de l’incendie qui avait fait 24 morts le 15 avril 2005. Retour sur une semaine de procès.
  On a beaucoup pleuré au procès de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra. Pas des longs sanglots monotones, mais des pleurs de colères, des cris de détresse, des larmes de rage. Huit ans et sept mois sont passés depuis la nuit du 15 avril 2005, mais les familles n’ont rien oublié. Contrairement aux prévenus, dont les (…)

• Candidats au jihad : dix suspects toujours en garde à vue
  17 décembre 2014, par Marie Alexia

  Neuf hommes et une femme sont toujours en garde à vue mercredi, deux jours après un coup de filet pour démanteler une filière de candidats au jihad en Syrie.
  Huit d’entre eux, qui étaient interrogés jusqu’à présent à Toulouse, ont été transférés vers Paris où leur audition doit se poursuivre. Sur ces huit personnes - une femme et sept hommes - quatre avaient été interpellées à Toulouse et Graulhet (Tarn) et quatre autres extraites de maisons d’arrêt de la région où elles avaient été (…)