Procès

Articles

• Les victimes d’AZF veulent Total à la barre
  11 novembre 2008

  L’entreprise n’est pas pour l’instant sur le banc des accusés.
  Nouveau rebondissement en marge du procès AZF. Le groupe Total et son PDG, Thierry Desmarest, seront-ils sur le banc des accusés au même titre que la société Grande-Paroisse et l’ancien directeur de l’usine AZF, Serge Biechlin, pour “homicide involontaire” ?Le tribunal correctionnel de Toulouse a décidé lundi de repousser sa décision au 23 février prochain, date du début du procès de l’explosion d’AZF.
  “Des comptes à (…)

• Procès Concorde : deux avocats vont plaider la nullité de la procédure
  30 janvier 2010

  PARIS — Les avocats de Continental Airlines et d’un ancien cadre de la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC), prévenus dans le procès du crash du Concorde qui s’ouvrira mardi à Pontoise (Val-d’Oise), vont plaider la nullité de la procédure, a-t-on appris vendredi.
  Me Olivier Metzner pour Continental Airlines et Me Daniel Soulez Larivière pour le cadre de la DGAC, Claude Frantzen, contestent la validité de l’ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel, ont-ils annoncé à (…)

• AZF : pas de recours au Conseil constitutionnel
  25 septembre 2013, par Nina

  La Cour de cassation a refusé ce mardi de transmettre au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à la loi qui avait servi de fondement à la condamnation du directeur de l’usine AZF, ravagée par une explosion en 2001, selon un arrêt consulté par l’AFP.
  Fin 2012, la cour d’appel de Toulouse avait condamné Serge Biechlin à trois ans de prison, dont un an ferme, en lien avec l’explosion qui avait fait 31 morts et des milliers de blessés sur le site (…)

• Procès en appel d’AZF : Toulouse attend le verdict
  25 septembre 2012, par Charles

  Quelques jours après le onzième anniversaire de la catastrophe, la cour d’appel de Toulouse doit annoncer sa décision. Les prévenus avaient été relaxés en première instance.
  La cour d’appel de Toulouse rend lundi son arrêt sur l’explosion de l’usine chimique AZF, onze ans après le drame qui a fait 31 morts et des milliers de blessés dans la ville, épilogue judiciaire de la pire catastrophe industrielle en France depuis 1945. Poursuivis pour homicides involontaires, l’exploitant de l’usine (…)

• Procès AZF : un ancien inspecteur de la Drire pointe les "nuisances et les risques" du site industriel
  27 février 2012

  Au dernier jour des débats dans le procès en appel de la catastrophe AZF, un ancien inspecteur de la Drire, a évoqué lundi les "nuisances et les risques" présentés par le site industriel toulousain, propriété de Grande Paroisse (groupe Total).
  Dernier témoin à être entendu dans ce procès, Patrick Couturier, qui était à l’époque de la catastrophe inspecteur des installations classées au sein de la Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (Drire) (…)

• Attentats de Paris : Mohamed Abrini sera remis à la France, dans un délai inconnu
  9 juin 2016, par Thémis

  Le Belge Mohamed Abrini pourra être transféré en France, la Belgique a donné son accord ce jeudi. Mais cette opération devrait prendre du temps.
  Le Belge d’origine marocaine Mohamed Abrini a été identifié comme étant l’un des logisticiens des attentats du 13 novembre à Paris et des attaques du 22 mars à Bruxelles. Il a été arrêté le 9 avril, en Belgique et faisait l’objet d’un mandat d’arret européen.
  Ce jeudi, la justice belge a approuvé le principe d’une remise à l’Hexagone, mais (…)

• Drame de Brétigny : les victimes reçues par les juges
  9 mai 2016, par Thémis

  Les rescapés de la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge (Essonne), qui avait fait sept morts en 2013, sont reçus lundi 9 mai par les trois juges d’instruction chargés du dossier. Une première après trois ans d’enquête. Pour Me Gérard Chemla, conseil de l’association Entraide et défense des victimes de la catastrophe de Bretigny : « C’est la moindre des choses. On attendait celui depuis plusieurs mois, c’est curieux que ça n’arrive que maintenant. »
  Près de trois ans après (…)

• Naufrage Concordia : travaux de renflouage de l’épave six mois après le drame
  12 juillet 2012, par Charles

  Des travaux de renflouage étaient en cours jeudi sur l’épave du Costa Concordia au large de l’île du Giglio (Toscane, centre), six mois après le naufrage du paquebot, qui avait fait 32 morts le 13 janvier.
  Des équipes d’ouvriers se relayaient autour de l’épave couchée à deux pas du port, aidés d’une grue et de canots pneumatiques, pour organiser notamment l’enlèvement du morceau de roche qui s’était encastré dans la coque du navire au moment de l’impact fatal de l’énorme paquebot sur la (…)

• Procès Carlos : trouble à l’évocation de l’attentat de la gare Saint-Charles
  18 novembre 2011

  A la gare Saint-Charles de Marseille, ce 31 décembre 1983, "c’était carrément Beyrouth", a décrit vendredi devant la cour d’assises spéciale de Paris un enquêteur intervenu sur l’attentat qui a fait deux morts et 33 blessés.
  "Au niveau de la salle des consignes, c’était carrément Beyrouth", a raconté Philippe Gallorini, ancien de la police judiciaire de Marseille. Pour rajouter à cette vision de chaos, "de l’eau coulait partout", car des canalisations avaient explosé, "c’était vraiment le (…)

• L’indemnisation des victimes de l’amiante revue à la baisse
  28 octobre 2011

  Les victimes de l’amiante verront leur indemnisation baisser, parfois de moitié, a indiqué la cour d’appel de Douai. Elle a également indiqué que la rente pourra être déduite des dommages et intérêts
  La cour d’appel de Douai a revu ce jeudi à la baisse l’indemnisation des victimes de l’amiante. Cette décision prévoit une diminution qui peut aller jusqu’à amputer de moitié l’indemnisation de certaines et forcera d’autres à rembourser des rentes déjà perçues, a indiqué leur avocat.
  La cour (…)