Procès

Articles

• Le procès du Mediator aura-t-il lieu ?
  14 mai 2012

  Dix-huit mois après l’éclatement du scandale du Mediator, le procès des laboratoires Servier s’est ouvert, lundi 14 mai, sur une volée de questions juridiques et procédurales.
  Bientôt 9 heures du matin devant le tribunal de grande instance de Nanterre. Une association de défense des victimes du médicament - soupçonné d’avoir causé la mort de 500 à 2 000 personnes en trente ans -, brandit une pancarte : "Mediator m’a tuer". Des camions de retransmission des télévisions campent devant le (…)

• Crash de l’Airbus de Yemenia : pourquoi la vérité tarde à éclater
  21 juillet 2011

  Deux ans après le crash d’un Airbus de Yemenia au large de Moroni, il est possible d’expliquer les causes de l’accident, affirment les enquêteurs français. Mais les autorités comoriennes tardent à les rendre publiques sous la pression du Yémen, selon des sources concordantes. Ces conclusions sont pourtant cruciales : d’une part pour améliorer la sécurité aérienne mais aussi afin d’indemniser les familles de victimes. Sur les 153 personnes à bord, seule une adolescente de 14 ans a survécu. (…)

• Le réquisitoire définitif de l’accident du Concorde transmis au juge
  28 février 2008

  Le procureur de la République de Pontoise a transmis mercredi au magistrat instructeur le réquisitoire définitif dans l’enquête judiciaire sur l’accident du Concorde, a annoncé le parquet dans un communiqué.
  Les réquisitions du procureur adjoint chargé de l’affaire, Bernard Farret, doivent être notifiées aux parties d’ici quelques jours, selon une source judiciaire. Les juges devraient ensuite signer une ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel. Restera encore a déterminer une (…)

• Drame d’Allinges : 3 condamnations
  26 juin 2013, par Aude

  Le tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains a condamné la SNCF, Réseau ferré de France (RFF) et le chauffeur de car dans le procès de la collision mortelle d’Allinges. Elle avait provoqué la mort de sept collégiens en 2008. Le verdict a été annoncé par le président en début d’après-midi. Les peines n’ont pas été précisées.
  "Les trois prévenus ont été condamnés. M. Prost (le chauffeur de car, ndlr) ne retournera pas en prison", a déclaré le président du tribunal en commençant la lecture (…)

• Catastrophe de Ghislenghien : un procès « hors normes » débute ce matin à Tournai
  15 juin 2009

  Le tribunal correctionnel de Tournai doit déterminer à partir de ce matin les responsabilités dans la catastrophe de Ghislenghien, survenue le 30 juillet 2004. L’explosion d’un gazoduc sur le chantier de construction de l’usine de fabrication d’outils Diamant Boart (devenue Husqvarna) avait fait 24 morts et 132 blessés. Trois Valenciennois y ont laissé la vie. Cinq autres personnes originaires de l’arrondissement ont été grièvement blessées. Réponses attendues Ce procès a débuté le (…)

• Appel Ghislenghien : les avocats de Fluxys dénoncent des débats "outranciers"
  17 mars 2011

  (Belga) Le procès en appel de la catastrophe de Ghislenghien, devant la cour d’appel de Mons, a connu des débats outranciers, décrivant Fluxys comme une société obsédée par le profit au mépris des hommes et des biens, a déploré jeudi André-Marie Verplaetse, l’un des avocats de Fluxys.
  "Comment peut-on imaginer que Fluxys gère son réseau au mépris des règles et des lois ? ", s’est interrogé le bâtonnier de Tournai. Fluxys ne pouvait pas réagir à l’agression de sa conduite par une fraiseuse (…)

• Procès Xynthia. "Ils sont morts comme des rats"
  25 septembre 2014, par Marie Alexia

  Pendant la tempête Xynthia, les frères Dubois ont perdu leurs parents. Ils ont découvert les corps, ensemble. Une épreuve terrible, qui a été très difficile à raconter.
  Ce mercredi, au tribunal, les témoignages des dernières parties civiles se sont succédé à la barre. Le témoignage de Daniel Dubois, en début d’après-midi, a été particulièrement émouvant.
  Cet homme de 53 ans était très proche de ses parents, avec qui il travaillait. La nuit de la tempête Xynthia, il n’était pas à La (…)

• Au procès de l’incendie de Paris-Opéra, le couple à l’origine du drame
  17 novembre 2013, par Benoit

  Les deux principaux prévenus au procès de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra ont été entendus jeudi et vendredi devant le tribunal correctionnel de Paris, ne livrant aucune explication sur le drame.
  C’est un mur de silence qui s’est dressé jeudi devant le tribunal correctionnel de Paris au premier jour du procès de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra. Fatima Tahrour est poursuivi pour homicides et blessures involontaires pour avoir, la nuit du 15 avril 2005, jeté des vêtements sur des (…)

• Mont Sainte-Odile - Relaxe générale en appel, Airbus blanchi
  15 mars 2008

  Après seize ans de procédures, le jugement est finalement tombé dans le procès de la catastrophe aérienne du Mont-Saint-Odile, qui avait fait 87 morts en 1992. Et il est terrible pour les parties civiles, puisque le contrôleur aérien et les cinq anciens cadres d’Airbus et de l’aviation civile, assis sur le banc des accusés, ont tous été relaxés par la Cour d’appel de Colmar.
  "Seize ans envoyés en l’air !" Alvaro Rendon, le président d’Echo, l’association des familles de victimes du crash (…)

• Procès Carlos : l’ex-juge Bruguière se fait avocat de son instruction "hors norme"
  23 novembre 2011

  L’ancien juge Jean-Louis Bruguière, attendu de pied ferme par Carlos, a entrepris mercredi devant la cour d’assises spéciale de Paris de justifier en détail l’instruction "hors norme" qu’il a menée pendant 17 ans et que la défense s’échine à mettre en pièce.
  Mais sa confrontation attendue avec l’accusé a été reportée à vendredi : voyant l’heure avancer, la défense a souhaité que les débats avec ce témoin vedette soient interrompus mercredi soir pour mieux reprendre dans deux jours. (…)