Procès

Articles

• Le procès de l’accident du Concorde à partir de février 2010
  12 janvier 2009

  Le procès de l’accident du Concorde qui avait fait 113 morts à Gonesse (Val-d’Oise) en 2000, débutera le 2 février 2010 devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour s’achever en mai de la même année à l’issue d’une audience fleuve attendue par les familles des victimes.
  Le 25 juillet 2000, 113 personnes avaient péri, dont quatre au sol, dans l’accident du Concorde qui s’était écrasé sur un hôtel à Gonesse (Val d’Oise).
  A l’issue de huit années d’instruction, la compagnie Continental (…)

• Redressement du Costa Concordia : "un spectacle d’horreur" pour les victimes
  17 septembre 2013, par Benoit

  La Girondine Anne Decré, présidente du collectif des naufragés français du Costa Concordia, témoigne
  Ce mardi matin, quand les premières lueurs du jour ont éclairé l’épave à moitié rouillée du Costa Concordia, Anne Decré, habitant du Bouscat (Gironde), n’a pu retenir ses larmes. Présidente du collectif des naufragés français du Costa Concordia, elle revient sur le redressement du paquebot qui gisait à demi-submergé depuis janvier 2012 dans le port italien du Giglio.
  Sud Ouest. Quel est (…)

• Procès des déchets du Probo Koala : "une parodie de justice", selon une ONG
  16 octobre 2008

  Une organisation de défense des droits de l’Homme a déclaré jeudi que le procès sur le déversement des déchets mortels du cargo Probo Koala, déversés en août 2006 à Abidjan, était "une parodie de justice" et a qualifié d’"arnaque" l’indemnisation des victimes par l’Etat. L’Association pour la défense des droits de l’Homme (APDH) "estime que que le procès dit des déchets toxiques (...) est un procès biaisé, une véritable parodie de justice", selon un communiqué du président de l’APDH, (…)

• Des anciens d’AZF demandent réparation
  9 février 2011

  Onze anciens de l’entreprise AZF ont demandé aujourd’hui réparation à l’Etat français pour avoir été "cloués au pilori" au cours de l’enquête sur l’origine de l’explosion de l’usine AZF (groupe Total), le 21 septembre 2001.
  Dix anciens salariés de l’usine, qui ont bénéficié d’un non-lieu après avoir été mis en examen, et l’ancien directeur, Serge Biechlin, qui a lui été relaxé à l’issue d’un procès fleuve en 2009, avaient assigné l’Etat pour "faute lourde" le 30 décembre 2005. Ces hommes (…)

• Catastrophe de Ghislenghien : un procès « hors normes » débute ce matin à Tournai
  15 juin 2009

  Le tribunal correctionnel de Tournai doit déterminer à partir de ce matin les responsabilités dans la catastrophe de Ghislenghien, survenue le 30 juillet 2004. L’explosion d’un gazoduc sur le chantier de construction de l’usine de fabrication d’outils Diamant Boart (devenue Husqvarna) avait fait 24 morts et 132 blessés. Trois Valenciennois y ont laissé la vie. Cinq autres personnes originaires de l’arrondissement ont été grièvement blessées. Réponses attendues Ce procès a débuté le (…)

• Irradiés de Rangueil : le juge d’instruction conclut au non-lieu
  8 octobre 2013, par Matthieu

  Dans une ordonnance en date du 18 septembre 2013, Pascal Gand, juge d’instruction au Pole Santé du tribunal de grande instance de Paris, a notifié aux parties civiles sa décision de prononcer un « non-lieu » dans l’affaire des irradiés du CHU de Toulouse. Interrogé par « La Dépêche du Midi », Me Christophe Léguevaques, avocat des 46 parties civiles, a indiqué qu’il avait immédiatement fait appel de cette décision dans l’intérêt de ses clients.
  Entre mai 2006 et mai 2007, 145 patients du (…)

• AF447 - La responsabilité de la France mise en cause
  5 août 2010

  Des familles de victimes du vol AF447 s’apprêtent à déposer une plainte contre X, visant à rechercher une éventuelle responsabilité de l’État français. La requête devrait être déposée dans les prochains jours auprès de Sylvie Zimmermann, la juge chargée d’enquêter sur le crash de l’Airbus A330 d’Air France, le 1er juin 2009, dans l’océan Atlantique.
  « L’objectif de cette plainte complémentaire est de permettre à la justice d’enquêter sur les conditions dans lesquelles les incidents Pitot (…)

• Drame d’Allinges : le chauffeur "prêt à accepter ce que les familles attendent de ce procès"
  8 avril 2013, par Aude

  Lundi 8 avril, au tribunal de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), au quatrième jour du drame d’Allinges, le chauffeur a été rappelé à la barre, à la demande du juge, pour apporter des précisions sur ce qu’il a raconté vendredi 5 avril.
  A l’issue de son témoignage, il a expliqué qu’il accepterait la décision attendue par les familles des victimes, leur assurant se sentir « responsable, fautif ». « Quand je vois les images vidéo ça rend pas la même chose au volant d’un car. On aurait pu éviter (…)

• Crash du Concorde : la défense dénonce un jugement « patriotique »
  6 décembre 2010

  Dix ans après le drame qui a fait 113 morts, le Tribunal de Grande instance de Pontoise a rendu son jugement dans le crash du Concorde à Gonesse (Val d’Oise), après que le supersonique a roulé sur une lamelle de métal perdue par un appareil de la compagnie Continental Airlines.
  La compagnie américaine a été condamnée pour « homicides involontaires » et « blessures involontaires ». Elle devra s’acquitter d’une amende de 200 000 €, et verser 1 M€ de dommages et intérêts à Air France. Le (…)

• Drame de la Fête des Loges en 2007 : lourdes amendes pour les reponsables
  21 mai 2013, par Aude

  Le tribunal correctionnel de Versailles (Yvelines) a rendu ce mardi son délibéré dans l’accident dramatique du Booster, survenu le 4 août 2007 à la Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye, et qui avait coûté la vie à un homme de 48 ans et son fils de 21 ans. Trois hommes, âgés de 41 à 45 ans étaient poursuivis pour « homicides et blessures involontaires ».
  Le constructeur et le sous-traitant du manège ont été condamnés chacun à deux ans de prison avec sursis et 1 500 euros d’amende.
  En (…)