Procès

Articles

• Accident de la vallée de la Mort : un an après, le combat continue
  26 août 2010

  Le 22 août 2009, deux adolescentes françaises âgées de 17 et 15 ans disparaissaient dans un tragique accident de minibus près de la vallée de la Mort en Californie. Un an après les faits, les familles de Léa Baldaccini et Orane Pozzo di Borgo continuent de se battre pour la mémoire des jeunes filles. Et le gouvernement français se penche sur la question de la sécurité des colonies de vacances à l’étranger.
  Les mois ont passé, mais la douleur reste plus vive que jamais. Dimanche 22 août à (…)

• Concordia : une audience préliminaire très "technique"
  3 mars 2012

  Près d’un mois et demi après le naufrage du Costa Concordia qui a fait 32 victimes, dont sept n’ont pas été retrouvées, des centaines de rescapés de la catastrophe, ainsi que quantités d’avocats et d’experts, ont assisté samedi 3 mars dans la ville toscane de Grosseto, à la première audience dans cette affaire, préalable à un procès qui ne se tiendra sans doute pas avant un ou deux ans.
  Le commandant "poltron" aux abonnés absents...
  A terme, neuf employés de la compagnie Costa, premier (…)

• Procès Concorde : une erreur de maintenance d’Air France fait débat
  26 mars 2012

  La cour d’appel de Versailles a examiné lundi 26 mars, au procès du crash du Concorde, une "erreur" reconnue par Air France dans la maintenance du supersonique, qui selon les enquêteurs et le jugement de première instance n’aurait eu aucune incidence sur la catastrophe.
  La présidente Michèle Luga a rappelé que quelques jours avant l’accident ayant fait 113 morts, le 25 juillet 2000 à Gonesse (Val-d’Oise), les services de maintenance d’Air France avait oublié de remonter une pièce, (…)

• Mediator : le procès pénal pourrait être reporté au-delà de mai 2012
  27 septembre 2011

  La date du premier procès pénal dans l’affaire du Mediator, fixée au 14 mai prochain par le tribunal de Nanterre, n’a rien de définitif, a déclaré lundi soir la porte-parole du laboratoire, Lucy Vincent. "Il faut mettre la date au conditionnel", a-t-elle dit sur i-Télé, en rappelant que "la défense de Servier a demandé le regroupement du procès de Nanterre avec l’instruction en cours au pôle santé" de Paris. Mme Vincent, directrice générale des affaires extérieures de Servier, a réaffirmé (…)

• La justice au chevet des irradiés d’Epinal
  21 septembre 2012, par Charles

  Le procès du plus grave accident de radiothérapie s’ouvre lundi à Paris. A la barre, des médecins qui fonctionnaient en vase clos, hors de tout contrôle, face à une centaine de parties civiles.
  « Des fumiers, oui, c’est le mot, je n’en vois pas d’autres. Ils se sont enrichis sur notre dos et, surtout, ils n’ont pas endossé leurs responsabilités », lâche Philippe Stabler. D’ordinaire, c’est un homme pondéré : informaticien, il a été soigné par radiothérapie pour un cancer de la prostate à (…)

• Surirradiés d’Epinal : un radiothérapeute dénonce l’"absence absolue de suivi" des patients
  2 octobre 2012, par Charles

  Les patients victimes de surirradiations à l’hôpital d’Epinal (Vosges) entre 2001 et 2006 n’ont bénéficié d’aucun suivi pendant leur radiothérapie, a déploré mardi un radiothérapeute devant le tribunal correctionnel de Paris. Il a précisé que douze patients avaient succombé à ces surdoses.
  Le tribunal juge depuis le 24 septembre, et jusqu’au 31 octobre, un radiophysicien et deux radiothérapeutes, notamment pour "homicides et blessures involontaires". L’hôpital en tant que personne morale, (…)

• Communiqué - La Cour de cassation donne raison aux familles du crash de la West Carribean
  17 décembre 2011

  Dans l’affaire du crash aérien du 16 août 2005 de la Cie West Caribbean ayant coûté la vie à 152 passagers résidents de Martinique et 8 membres d’équipage colombiens, survenu au Venezuela lors d’un voyage Panama-Fort-de-France, la Cour de Cassation vient de rendre ce 7 décembre 2011 un très important arrêt faisant droit aux demandes des familles de victimes.
  Celles-ci avaient initialement saisi la juridiction américaine contre la société Newvac, organisatrice du vol, déjà déclarée (…)

• Procès AZF : revers de procédure de la défense de Grande Paroisse
  30 novembre 2011

  La défense de Grande Paroisse et du directeur de l’usine AZF au procès en appel de l’explosion de l’usine chimique a subi un revers de procédure, venu de la cour de cassation, a-t-on appris mercredi auprès des parties à Toulouse et de source judiciaire à Paris.
  La chambre criminelle de la cour de cassation a décidé mardi soir de ne "pas admettre" un pourvoi en cassation de la mi-novembre car il était formé, "non contre un arrêt mais contre des notes d’audience non susceptibles de recours, (…)

• Concorde : un procès au long cours
  29 mai 2010

  Un procès-fleuve pour un avion mythe. Après quatre mois d’audience, le procès du crash du Concorde, 113 morts en juillet 2000 après son décollage de Roissy, s’est fini vendredi avec les dernières plaidoiries de la défense. Et deux coupables désignés par le procureur dans ses réquisitions : la compagnie aérienne Continental et Henri Perrier, ancien directeur du programme Concorde. Retour sur les enseignements du procès avant le jugement, attendu en fin d’année.
  QUI EST RESPONSABLE ?
  Le (…)

• L’incendie de la rue Sadi-Carnot aurait-il pu être évité ?
  24 septembre 2013, par Matthieu

  Depuis hier et jusqu’à ce soir, le tribunal correctionnel pointois examine les responsabilités indirectes après le drame de la rue Sadi-Carnot qui a fait 8 morts, en décembre 2007. Henri Bangou, l’ex maire de Pointe-à-Pitre, Henri de Kermadec, propriétaire de l’immeuble, et Kaï Li, gérant du bazar, doivent répondre d’homicides involontaires.
  L’incendie de la rue Sadi-Carnot, qui a fait 8 morts le 21 décembre 2007 à Pointe-à-Pitre aurait-il pu être évité ? Peut-être. Si la réglementation (…)