Procès

Articles

• Le procès de l’accident du Concorde à partir de février 2010
  12 janvier 2009

  Le procès de l’accident du Concorde qui avait fait 113 morts à Gonesse (Val-d’Oise) en 2000, débutera le 2 février 2010 devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour s’achever en mai de la même année à l’issue d’une audience fleuve attendue par les familles des victimes.
  Le 25 juillet 2000, 113 personnes avaient péri, dont quatre au sol, dans l’accident du Concorde qui s’était écrasé sur un hôtel à Gonesse (Val d’Oise).
  A l’issue de huit années d’instruction, la compagnie Continental (…)

• Redressement du Costa Concordia : "un spectacle d’horreur" pour les victimes
  17 septembre 2013, par Benoit

  La Girondine Anne Decré, présidente du collectif des naufragés français du Costa Concordia, témoigne
  Ce mardi matin, quand les premières lueurs du jour ont éclairé l’épave à moitié rouillée du Costa Concordia, Anne Decré, habitant du Bouscat (Gironde), n’a pu retenir ses larmes. Présidente du collectif des naufragés français du Costa Concordia, elle revient sur le redressement du paquebot qui gisait à demi-submergé depuis janvier 2012 dans le port italien du Giglio.
  Sud Ouest. Quel est (…)

• Des anciens d’AZF demandent réparation
  9 février 2011

  Onze anciens de l’entreprise AZF ont demandé aujourd’hui réparation à l’Etat français pour avoir été "cloués au pilori" au cours de l’enquête sur l’origine de l’explosion de l’usine AZF (groupe Total), le 21 septembre 2001.
  Dix anciens salariés de l’usine, qui ont bénéficié d’un non-lieu après avoir été mis en examen, et l’ancien directeur, Serge Biechlin, qui a lui été relaxé à l’issue d’un procès fleuve en 2009, avaient assigné l’Etat pour "faute lourde" le 30 décembre 2005. Ces hommes (…)

• Catastrophe de Ghislenghien : un procès « hors normes » débute ce matin à Tournai
  15 juin 2009

  Le tribunal correctionnel de Tournai doit déterminer à partir de ce matin les responsabilités dans la catastrophe de Ghislenghien, survenue le 30 juillet 2004. L’explosion d’un gazoduc sur le chantier de construction de l’usine de fabrication d’outils Diamant Boart (devenue Husqvarna) avait fait 24 morts et 132 blessés. Trois Valenciennois y ont laissé la vie. Cinq autres personnes originaires de l’arrondissement ont été grièvement blessées. Réponses attendues Ce procès a débuté le (…)

• Irradiés de Rangueil : le juge d’instruction conclut au non-lieu
  8 octobre 2013, par Matthieu

  Dans une ordonnance en date du 18 septembre 2013, Pascal Gand, juge d’instruction au Pole Santé du tribunal de grande instance de Paris, a notifié aux parties civiles sa décision de prononcer un « non-lieu » dans l’affaire des irradiés du CHU de Toulouse. Interrogé par « La Dépêche du Midi », Me Christophe Léguevaques, avocat des 46 parties civiles, a indiqué qu’il avait immédiatement fait appel de cette décision dans l’intérêt de ses clients.
  Entre mai 2006 et mai 2007, 145 patients du (…)

• Drame d’Allinges : le chauffeur "prêt à accepter ce que les familles attendent de ce procès"
  8 avril 2013, par Aude

  Lundi 8 avril, au tribunal de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), au quatrième jour du drame d’Allinges, le chauffeur a été rappelé à la barre, à la demande du juge, pour apporter des précisions sur ce qu’il a raconté vendredi 5 avril.
  A l’issue de son témoignage, il a expliqué qu’il accepterait la décision attendue par les familles des victimes, leur assurant se sentir « responsable, fautif ». « Quand je vois les images vidéo ça rend pas la même chose au volant d’un car. On aurait pu éviter (…)

• Drame de la Fête des Loges en 2007 : lourdes amendes pour les reponsables
  21 mai 2013, par Aude

  Le tribunal correctionnel de Versailles (Yvelines) a rendu ce mardi son délibéré dans l’accident dramatique du Booster, survenu le 4 août 2007 à la Fête des Loges de Saint-Germain-en-Laye, et qui avait coûté la vie à un homme de 48 ans et son fils de 21 ans. Trois hommes, âgés de 41 à 45 ans étaient poursuivis pour « homicides et blessures involontaires ».
  Le constructeur et le sous-traitant du manège ont été condamnés chacun à deux ans de prison avec sursis et 1 500 euros d’amende.
  En (…)

• Procès Concorde : des témoins défendent le comportement de l’équipage
  22 mars 2012

  Des témoins ont défendu jeudi devant la cour d’appel de Versailles, chargée de rejuger l’affaire de l’accident du Concorde qui avait fait 113 morts le 25 juillet 2000 à Gonesse (Val-d’Oise), le comportement de l’équipage durant les derniers instants du supersonique. Des témoins ont défendu jeudi devant la cour d’appel de Versailles, chargée de rejuger l’affaire de l’accident du Concorde qui avait fait 113 morts le 25 juillet 2000 à Gonesse (Val-d’Oise), le comportement de l’équipage durant (…)

• Ouverture du procès du dramatique incendie de l’hôtel Paris-Opéra
  14 novembre 2013, par Benoit

  Le dramatique incendie de l’hôtel Paris-Opéra qui avait fait 24 morts – dont neuf femmes et onze enfants –, en avril 2005 parmi les familles étrangères en difficulté logées dans l’établissement s’ouvre jeudi 14 novembre à Paris. Huit ans et demi après les faits, quatre personnes sont poursuivies pour homicides et blessures involontaires devant le tribunal correctionnel, mais ni les pouvoirs publics ni les acteurs sociaux, comme l’auraient souhaité les victimes. La plupart des vingt-deux (…)

• Rio-Paris : des familles demandent des indemnisations anticipées
  10 juin 2011

  Quatre familles de victimes ont saisit la justice pour accélérer la procédure de dédommagement. Leurs avocats mettent en cause Airbus et Air France. Certaines familles ne peuvent plus attendre. Deux avocats défendant des ayants droit de victimes du vol Rio-Paris ont réclamé ce jeudi devant le Tribunal de Grande Instance de Toulouse des indemnisations provisoires de 500 000 euros par ayant droit. L’appareil s’est abîmé en mer avec 228 personnes à bord le 1er juin 2009.
  "On veut accélérer le (…)