Procès

Articles

• Procès en appel d’AZF : salle comble pour des "retrouvailles"
  4 novembre 2011

  Le procès en appel de la catastrophe d’AZF s’est ouvert hier à Toulouse devant une salle Mermoz comble, mais apaisée par rapport au premier procès. Les débats doivent durer quatre mois…
  « On dirait la rentrée des classes ! » commente étonné, cette partie civile…
  Ambiance étrange, hier, dans la salle Mermoz, pour l’ouverture du procès en appel de la catastrophe d’AZF. La salle est comble, tout autant qu’au début du mois de février 2009, pour le premier procès. Un peu instinctivement, (…)

• Drame du Queen Mary 2 : le procès en appel
  10 octobre 2008

  Le procès en appel du drame de la passerelle devrait débuter le 23 mars 2009. Deux entreprises et huit salariés seront à nouveau jugés. A quelques semaines de la cinquième commémoration de la catastrophe qui avait fait 16 morts et 29 blessés, le 15 novembre 2003, les victime du drame de Saint-Nazaire, leurs familles, comme les représentants des deux entreprises impliquées, Chantiers de l’Atlantique et Endel, vont pouvoir cocher le rendez-vous sur leurs calendriers. Dans un courrier adressé (…)

• AF447 : Air France avait connaissance d’"un risque critique" estime une association
  26 novembre 2010

  Le mémorandum sur l’accident du vol Rio-Paris remis à la justice par Air France montre que la compagnie savait que la défaillance des sondes de vitesse constituait "un risque critique" pour la sécurité des vols, a estimé vendredi une association des victimes.
  "Par cette note, Air France valide officiellement que les problèmes des sondes Pitot constituaient un risque critique pour la sécurité des vols et qu’elle en avait l’entière connaissance puisqu’elle échangeait sur le sujet depuis (…)

• Appel Ghislenghien : "17,50 euros par jour, c’est indécent"
  15 mars 2011

  "Proposer une indemnisation de 17,50 euros par jour à une personne subissant une souffrance atroce - autant dire quelqu’un qui passe dans les mains de la Gestapo pour lui faire avouer quelque chose - c’est indécent. Il y a vraiment un problème de valeurs dans ce tableau indicatif d’indemnisation des victimes", a lancé mardi Jean-Luc Fagnart, avocat du collectif de parties civiles, devant la cour d’appel de Mons. "Imaginez-vous : le tableau prévoit que si vous êtes privé de votre véhicule, (…)

• Incendie du Paris-Munich : la SNCF devant la justice
  14 mars 2011

  Huit ans après le drame qui avait fait 12 morts, le procès s’ouvre à Nancy.
  Des passagers prisonniers d’un wagon en flammes tapant désespérément aux vitres avant de périr asphyxiés par des fumées mortelles. Cette vision d’horreur a été celle du conducteur d’un train Paris-Munich dont l’incendie, survenu le 6 novembre 2002 à Nancy, a provoqué la mort de 12 personnes dont deux enfants. Cinq Américains, trois Allemands, un couple de Russes, une Grecque et un Hongrois.
  Plus de huit ans après (…)

• COMMUNIQUE - Association des familles des victimes de l’incendie Paris-Opéra
  17 avril 2010

  Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse de l’association des victimes de l’incendie paris-Opéra (AVIPO), association membre de la FENVAC
  Que fait la justice ?
  Le samedi 17 avril 2010, les victimes de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra (76 rue de Provence - 9ème) appellent à un rassemblement à 15 heures devant l’hôtel. Cette cinquième commémoration est placée sous le signe d’une fédération des différentes familles victimes d’autres sinistres dans les hôtels sociaux et les (…)

• Roubaix : 5 ans ferme pour le marchand de sommeil
  29 mai 2010

  Si le tribunal de Lille avait voulu prévenir l’ensemble des marchands de sommeil des éventuels retours de bâton auxquels ils s’exposent, il ne s’y serait pas pris autrement. Hier, les juges de la 9e chambre correctionnelle ont, en effet, condamné le propriétaire de l’immeuble vétuste dans lequel avaient péri six personnes, en août 2006 boulevard Beaurepaire à Roubaix, à cinq années de prison ferme et 100 000 E d’amende. La peine étant accompagnée d’un mandat de dépôt, Christian Derache, 61 (…)

• L’enquête est relancée sur le naufrage du Bugaled-Breizh
  2 juillet 2010

  CHRONOLOGIE - La chambre d’instruction de la cour d’appel de Rennes a annoncé vendredi sa décision de relancer l’enquête pour "identifier le sous-marin en cause dans le naufrage du Bugaled Breizh", survenu le 15 janvier 2004 au large des côtes anglaises, dans des circonstances encore non-élucidées. Le 15 janvier 2004, vers 13h, alors que la météo est excellente, le chalutier Bugaled-Breizh coule en quelques minutes, emportant avec lui cinq marins. Immatriculé au Guilvinec en Bretagne, il (…)

• Quimper : le procès de l’accident de car s’ouvre ce matin
  22 septembre 2013, par Benoit

  Le procès de l’accident de car de Quimper s’ouvre ce lundi, devant le tribunal correctionnel. Le 17 mars 2012, un autocar se renversait sur une bretelle.Des passagers sont blessés dont trois grièvement. La vitesse excessive et un problème de manipulation du régulateur seraient en cause.
  Ce lundi, le chauffeur du car et son patron, le dirigeant de la société Salaün comparaîtront devant le Tribunal Correctionnel de Quimper pour blessures involontaires, suite à cet accident survenu il a (…)

• Indemnisation : les naufragés français du Concordia ont 3 mois pour décider
  13 février 2012

  La justice a prolongé lundi de trois mois le délai accordé aux naufragés français du paquebot Concordia pour accepter ou refuser l’indemnisation proposée par la compagnie Costa, une décision dont leur avocat espère qu’elle fera école à l’étranger.
  La Fédération nationale des victimes d’accidents collectifs (Fenvac), dont est membre un collectif regroupant 70% des 462 Français naufragés, reprochait à la compagnie italienne de mettre les victimes au pied du mur en leur donnant initialement (…)