Procès

Articles

• La Stasi au cœur du procès de Carlos
  28 novembre 2011

  La cour d’assises spéciale, qui juge Ilich Ramirez Sanchez, dit Carlos, depuis le 7 novembre pour quatre attentats commis en France en 1982 et 1983 (11 morts et 150 blessés), passera cette semaine du monde des espions aux coulisses de la politique, puisqu’elle devrait entendre aussi trois collaborateurs de François Mitterrand, président de la République à l’époque des faits.
  Carlos, qui conteste l’utilisation des archives de la Stasi dans son procès va donc de nouveau pouvoir disserter (…)

• Le procès de l’incendie du Bd Auriol renvoyé
  11 mars 2011

  Une piètre organisation est à l’origine du renvoi sine die du procès de l’incendie qui avait fait 17 morts en 2005. Le tribunal correctionnel de Paris a renvoyé sine die jeudi le procès de l’incendie d’un immeuble vétuste qui avait fait 17 morts dont 14 enfants en août 2005 bld Vincent Auriol à Paris, à la demande des avocats qui en ont déploré l’organisation, particulièrement chaotique.
  "Ce procès n’a pas été préparé, c’est un affront fait à la mémoire des morts !", a lancé un avocat (…)

• Soupçonnés de projeter un attentat, deux islamistes convertis sont jugés à Paris
  17 octobre 2014, par Emeline

  Deux jeunes convertis à l’islam radical, suspectés de vouloir faire le djihad en Syrie, comparaissent vendredi après-midi à Paris pour association de malfaiteurs en vue de préparer des actes de terrorisme. Ils s’intéressaient aussi à la préparation d’une bombe.
  Âgés de 26 et 28 ans, originaires de villages d’Indre et de Loire-Atlantique, Farid et Flavien sont l’archétype des apprentis djihadistes basculant vers l’islam radical sans crier gare. Présentant une personnalité fragile, obnubilés (…)

• Effondrement du terminal 2E en 2004 : renvoi en correctionnelle requis contre ADP
  2 octobre 2014, par Emeline

  Le parquet de Bobigny a requis le renvoi en correctionnelle, ce mercredi, de quatre sociétés dont Aéroports de Paris (ADP), pour l’effondrement d’une partie du terminal 2E, qui avait fait quatre morts et sept blessés en 2004 à Roissy-Charles-de-Gaulle. Dans son réquisitoire daté du 31 juillet, le parquet a demandé le renvoi pour « homicides involontaires » et « blessures involontaires » d’ADP, en tant que maître d’ouvrage (concepteur) et maître d’oeuvre (client) du terminal 2E.
  Des (…)

• Joola : le collectif des victimes refusent de "se laisser divertir"
  17 novembre 2010

  L’exigence du Président Wade d’ouvrir une information judiciaire au Sénégal sur l’affaire Le Joola (voir Le Quotidien N°2353) pourrait être peine perdue, puisqu’elle ne plaît guère au Collectif des familles des victimes piloté par Idrissa Diallo. Joint par téléphone hier, ce dernier considère cette décision comme de « la diversion, vu l’avancement que le dossier a connu en France ». En effet, M. Diallo estime : « Notre gouvernement est très embarrassé par l’écho que le dossier a connu cette (…)

• AZF : le récit de la dernière journée du procès
  21 novembre 2009

  Jeudi 19 novembre, pendant presque deux heures, le président du tribunal correctionnel de Toulouse, Thomas Le Monnyer, avait donné lecture de larges extraits du jugement clôturant les quatre mois d’audiences du procès de l’explosion de l’usine AZF, qui avait causé la mort de 31 personnes, fait des milliers de victimes et détruit une partie de la "ville rose", le 21 septembre 2001. Un long monologue, lu d’une voix parfois hachée et curieusement mal assurée. Les 700 personnes présentes dans la (…)

• Paris-Opéra : "Que Justice soit rendue !"
  15 avril 2011

  Nous reproduisons ci-après le communiqué de presse de l’association "AVIPO" regroupant les victimes et proches des victimes de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra, association membre de la FENVAC
  Sixième commémoration de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra Samedi 16 avril 2011 à 15h
  Rendez-vous devant l’hôtel, au 76 rue de Provence Paris 9e Métro : Chaussée d’Antin ou La Fayette (ligne 9)
  Que justice soit rendue !
  Les victimes de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra appellent à un (…)

• SNCF et RFF mis en examen dans la collision d’Allinges
  3 février 2012

  La SNCF et Réseau ferré de France (RFF) ont été mis en examen dans l’enquête sur la collision entre un TER et un car scolaire qui avait coûté la vie à sept collégiens à Allinges (Haute-Savoie) en juin 2008.
  Ces mises en examen ont été décidées la semaine dernière au vu des arguments avancés par les parties civiles et afin de permettre un "débat public" sur la responsabilité des deux entreprises, a annoncé, vendredi 3 février, le procureur de la République d’Annecy, Eric Maillaud, (…)

• Procès Xynthia : les élus de La Faute en première ligne
  14 septembre 2014, par Emeline

  L’ancien maire de la commune et deux de ses adjoints comparaissent ce lundi devant le tribunal correctionnel des Sables-d’Olonne.
  À scruter la carte Michelin, quatre ans après, on se dit qu’on aurait pu se douter qu’ici, il se passerait forcément quelque chose de grave. Cette langue de sable volée à l’Atlantique et à la rivière Lay et sur laquelle avait prospéré une station balnéaire de 7 km2 a tout d’une Atlantide en sursis et, connaissant le caractère ombrageux de l’Océan, on aurait pu (…)

• Catastrophe de Zoufftgen : prison ferme requise contre deux employés des Chemins de fer luxembourgeois
  18 mai 2008

  Le ministère public du tribunal correctionnel de Luxembourg a requis jeudi, après trois semaines d’audience, des peines de prison ferme à l’encontre de deux des employés des Chemins de fer luxembourgeois (CFL) et des peines avec sursis pour deux autres poursuivis pour homicides et blessures involontaires dans le cadre de la catastrophe ferroviaire de Zoufftgen (Moselle), a-t-on appris de sources judiciaires luxembourgeoises.
  L’accident survenu en octobre 2006 avait fait six morts, deux (…)